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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1995-1996 (folio 39).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Classes de découverte 1997-1998, forfait Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 7 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Classes découvertes, fixation des tarifs pour la participation des familles et du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1998-1999 (folio 66 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Classes découvertes,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et étude, versement d'une indemnité aux enseignants participant aux classes de découverte (folio 69 verso).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Surveillance de cantine...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Classes de découverte 1996-1997, forfait Acelvep (folio 12 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte...
  6. Résultat n°6

    « Les classes de neige menacées » : affiche.

    Date

    1962

    Cote

    1Fi/1892

    • Contexte : Affiches
    • « Les classes de neige menacées » : affiche.
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Classes découvertes, fixation des tarifs (folio 26).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Classes découvertes,...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation des tarifs de participation des familles pour 1999-2000 (folio 89 verso).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Classes de neige, fixation de la participation des familles (folio 7).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Classes de neige, fixation...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Classes de découverte, forfait de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 71 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Classes de découverte 1993-1994, forfait Acelvep (folio 42 verso).

    Date

    30 septembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Classes de découverte, approbation du forfait des frais d'hébergement de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (ACELVEP) pour 1995-1996 (folio 40).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Classes vertes et rousses, fixation des tarifs pour 1998 (folio 37).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Classes vertes et rousses,...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 93).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1999-2000 (folio 90).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Classes de découverte,...