Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal Canal, marché de travaux d'imprimerie (folio 72 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal...
  2. Résultat n°2

    Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication : affiche.

    Date

    23 décembre 1911

    Cote

    1Fi/2737

    • Contexte : Affiches
    • Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal, approbation du cahier des clauses particulières (folio 4 verso).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).

    Date

    15 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Recherche-action ayant...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres municipaux de santé (folio 86 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Acquisition de consommables informatiques, marché négocié Guilbert : décision 1998-3 (folio 45).

    Date

    19 janvier 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de consommables...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Aménagement intérieur de la bibliothèque des Quatre-Chemins, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement intérieur...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Taille en rideau des arbres d'alignement dans diverses rues, marché négocié Eden vert SA : décision 1995-84 (folio 80).

    Date

    11 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Taille en rideau des...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Achat de matériel pour...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal Canal, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 63).

    Date

    9 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie...
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, conclusion du marché de maîtrise d'œuvre et approbation des dossiers techniques (folio 37).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension...
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).

    Date

    1er décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).

    Date

    20/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 6).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Représentants du conseil...
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Marché de collecte des...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (folio 3 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Marché d'analyses biologiques pratiquées dans les centres municipaux de santé, transaction (folio 79).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Marché d'analyses biologiques...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires (lot n° 2 prothèse conjointe et adjointe avec attachement), marché négocié Ben Abou: décision 1996-172 (folio 91 verso).

    Date

    10 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses...
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Patrimoine arboré communal, travaux d'entretien pour les années 1999 à 2001 (folio 9 verso).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Patrimoine arboré communal,...
  36. Résultat n°36

    Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.

    Date

    5 janvier 1912

    Cote

    1Fi/2124

    • Contexte : Affiches
    • Hospice intercommunal, adjudication des fournitures...
  37. Résultat n°37

    Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.

    Date

    18 décembre 1910

    Cote

    1Fi/2122

    • Contexte : Affiches
    • Hospice intercommunal, adjudication des fournitures...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des appareils à combustion, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 28).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile municipal (folio 86).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de carburant...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public, de signalisation tricolore et des illuminations (folio 3).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public,...
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du nouveau magazine municipal Canal, appel d'offres restreint (folio 46).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie...
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Acquisition de matériel informatique pour 1997 (folio 9).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de matériel...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres municipaux de santé (CMS) (folio 39 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses...
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile et d'engins pour le service Propreté (folio 37 verso).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  50. Résultat n°50

    Fourniture de livres, papeteries et fournitures diverses, adjudication : affiche.

    Date

    20 octobre 1902

    Cote

    1Fi/2733

    • Contexte : Affiches
    • Fourniture de livres, papeteries et fournitures diverses,...
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de produits...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres de santé Cornet et Ténine, marché (folio 36).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses...
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Marché d'analyses biologiques pratiquées dans les centres municipaux de santé, avenant n° 2 (folio 78 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Marché d'analyses biologiques...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs...
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Fourniture d'un engin de voirie pour le service propreté (folio 94 verso).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Fourniture d'un engin...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Entretien des installations téléphoniques des bâtiments communaux, marché négocié Etit : décision 1995-23 (folio 67 verso).

    Date

    16 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Entretien des installations...
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires, avenant n° 1 au marché (folio 78 verso).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Fourniture et travaux...
  65. Résultat n°65

    Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux...
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Travaux de démolition d'un bâtiment sis 24 rue Pasteur, marché négocié Brunel : décision 1998-34 (folio 19 verso).

    Date

    4 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Travaux de démolition...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie concernant l'édition du magazine municipal Canal, marché (folio 78).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie...
  68. Résultat n°68

    Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel scolaire, marché négocié Au service de l'école : décision 1993-208 (folio 1 verso).

    Date

    23 décembre 1993

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel...
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 27 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures scolaires et de matériel éducatif pour les écoles maternelles, élémentaires et centres de loisirs (folio 93 verso).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures...
  72. Résultat n°72

    Registre des délibérations. - Marché de fourniture de carburant pour le parc automobile municipal (lot n° 2, fourniture de carburant par carte), avenant n° 1 (folio 10 verso).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Marché de fourniture...
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires pour les centres médico-sociaux (CMS), marché négocié Laboratoire Renault : décision 1995-20 (folio 66).

    Date

    13 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Fourniture et travaux...
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau d'assainissement communal, marché négocié BCEOM : décision 1995-24 (folio 68).

    Date

    23 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau...
  77. Résultat n°77

    Registre des délibérations. - Fourniture de matériel informatique, appel d'offres restreint (folio 45).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de matériel...
  78. Résultat n°78

    Registre des délibérations. - Remise en état des façades de l'école maternelle Joliot-Curie, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 72 verso).

    Date

    6 mai 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Remise en état des façades...
  79. Résultat n°79

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 72).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  80. Résultat n°80