Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
90W/10
Date
4 octobre 1982
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W10_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Avenant n° 4 pour la...
Résultat n°2
Cote
190W/20
Date
10 mars 1989
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 190W20_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 10 rue Palestro,...
Résultat n°3
Cote
400W/6
Date
26 janvier 1994
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
Résultat n°4
Cote
400W/4
Date
7 juin 1993
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Emprunt de 12 566 660...
Résultat n°5
Cote
90W/18
Date
18 juin 1987
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W18_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Participation aux commissions...
Résultat n°6
Cote
90W/15
Date
10 janvier 1986
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W15_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Magnéta 1 tableau d'affichage...
Résultat n°7
Cote
90W/6
Date
19 juillet 1979
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W6_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Service du Personnel,...
Résultat n°8
Cote
190W/19
Date
27 février 1989
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 190W19_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 35-37 avenue...
Résultat n°9
Cote
190W/23
Date
13 avril 1990
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 190W23_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 5-11 rue...
Résultat n°10
Cote
90W/14
Date
17 décembre 1985
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W14_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin...
Résultat n°11
Cote
90W/22
Date
15 août 1988
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W22_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 98 avenue...
Résultat n°12
Cote
90W/21
Date
16 juin 1988
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W21_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Marché Delain n° 88068000,...
Résultat n°13
Cote
400W/13
Date
20 décembre 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Financement du programme...
Résultat n°14
Cote
90W/11
Date
23 juin 1983
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W11_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Location à titre précaire...
Résultat n°15
Cote
90W/6
Date
19 juillet 1979
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W6_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Transfert du contrat...
Résultat n°16
Cote
90W/5
Date
1er mars 1979
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W5_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Contrat d'assurances...
Résultat n°17
Cote
90W/17
Date
27 mars 1987
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W17_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Entretien des installations...
Résultat n°18
Cote
190W/26
Date
22 avril 1991
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 190W26_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
Résultat n°19
Cote
90W/16
Date
30 juillet 1986
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : 90W16_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
Résultat n°20
Cote
400W/4
Date
2 avril 1993
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Magenta...