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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, conclusion d'un traité avec la compagnie Dufour (page 40V).

Date

8 septembre 1853

Cote

978

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement (folio 16).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 1997 (folio 10).

Date

4 février 1999

Cote

449W/31

Résultat n°4

Distribution et vente de l´eau de la Seine : affiche.

Date

15 juin 1853

Cote

1Fi/2198

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, autorisation exclusive accordée à la compagnie Dufour de placer des tuyaux de conduite des eaux sous les voies communales (page 45R).

Date

14 février 1854

Cote

978

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Travaux à l'aqueduc d'écoulement des eaux des fossés du fort de Romainville afin d'éviter les ordures et moucherons souillant les eaux de la fontaine de Pantin (n° 7 page 2V).

Date

9 septembre 1849

Cote

978

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient des eaux alimentant les fontaines publiques (page 67V).

Date

19 mai 1855

Cote

978

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Fourniture d'eau à la commune pendant cinquante ans, conclusion d'un traité avec la Compagnie des eaux de pure Seine (n° 4 page 92R).

Date

10 février 1838

Cote

976

Résultat n°9

Avis recommandant de faire bouillir l'eau à l'usage alimentaire en raison des crues : affiche.

Date

[1930]

Cote

1Fi/1530

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique, projet de construction d'un aqueduc depuis les fosses du fort de Romainville (n° 16/182 page 148).

Date

15 août 1844

Cote

977

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Réseau d'eau public et privé de la ville de Pantin, marché de travaux neufs, d'entretien et de grosses réparations (folio 10).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Réfection totale du réseau d'eau potable des Courtillières, subvention à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 6 verso).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/3

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de grosses réparations sur le réseau d'eau public et privé (folio 69 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique, dépenses de construction d'un aqueduc depuis les fosses du fort de Romainville (n° 20/186 page 153).

Date

6 octobre 1844

Cote

977

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient des eaux alimentant les fontaines publiques, paiement (page 87V).

Date

15 mai 1856

Cote

978

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Assistance technique pour les adoucisseurs d'eau et pompes doseuses installés dans divers bâtiment communaux et analyses de l'eau afférentes, contrat Aquatechnique : décision 1993-23 (folio 47 verso).

Date

19 janvier 1993

Cote

400W/3