54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles et élémentaires, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 64 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).

Date

25 juillet 1847

Cote

977

Résultat n°3

Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, avis : affiche.

Date

8 septembre 1892

Cote

1Fi/2227

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).

Date

2 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens pour le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, annulation de la décision 1995-143 et de la convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-152 bis (folio 78).

Date

29 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 15).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales et achat de livres pour les enfants indigents (n° 34 page 26).

Date

8 novembre 1840

Cote

977

Résultat n°9

Registre des délibérations. - École de Plein-Air, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).

Date

30 novembre 1837

Cote

976

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 15 verso).

Date

23/06/1994

Cote

400W/7

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens sur le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, convention avec l'association Les beaux jours : décision 1996-10 (folio 84).

Date

23 janvier 1996

Cote

400W/10

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales et achat de livres pour les enfants indigents (n° 1 page 117V).

Date

13 janvier 1839

Cote

976

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 318 page 254).

Date

10 août 1847

Cote

977

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement pour 1837 (n° 82 page 66R).

Date

10 mai 1836

Cote

976

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales (n° 31 page 117R).

Date

23 décembre 1838

Cote

976

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves (n° 7/241 page 197).

Date

10 février 1846

Cote

977

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 36/79 page 64).

Date

7 novembre 1841

Cote

977

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 272 page 220).

Date

10 novembre 1846

Cote

977