Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
449W/32
Date
30 septembre 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles...
Résultat n°2
Cote
977
Date
25 juillet 1847
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Construction de deux...
Résultat n°3
Cote
1Fi/2227
Date
8 septembre 1892
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire,...
Résultat n°4
Cote
400W/10
Date
30 novembre 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Surveillance de cantine...
Résultat n°5
Cote
400W/2
Date
2 juillet 1992
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
Résultat n°6
Cote
400W/10
Date
29 décembre 1995
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens...
Résultat n°7
Cote
400W/10
Date
27 septembre 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
Résultat n°8
Cote
977
Date
8 novembre 1840
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°9
Cote
400W/14
Date
26 juin 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - École de Plein-Air, frais...
Résultat n°10
Cote
976
Date
30 novembre 1837
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°11
Cote
400W/7
Date
23/06/1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
Résultat n°12
Cote
400W/10
Date
23 janvier 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens...
Résultat n°13
Cote
976
Date
13 janvier 1839
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°14
Cote
400W/14
Date
26 juin 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires...
Résultat n°15
Cote
977
Date
10 août 1847
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°16
Cote
976
Date
10 mai 1836
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°17
Cote
976
Date
23 décembre 1838
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°18
Cote
977
Date
10 février 1846
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°19
Cote
977
Date
7 novembre 1841
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°20
Cote
977
Date
10 novembre 1846
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...