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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles et élémentaires, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 64 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).

    Date

    25 juillet 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction de deux...
  3. Résultat n°3

    Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, avis : affiche.

    Date

    8 septembre 1892

    Cote

    1Fi/2227

    • Contexte : Affiches
    • Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Surveillance de cantine...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens pour le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, annulation de la décision 1995-143 et de la convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-152 bis (folio 78).

    Date

    29 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 15).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales et achat de livres pour les enfants indigents (n° 34 page 26).

    Date

    8 novembre 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - École de Plein-Air, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - École de Plein-Air, frais...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).

    Date

    30 novembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 15 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens sur le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, convention avec l'association Les beaux jours : décision 1996-10 (folio 84).

    Date

    23 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales et achat de livres pour les enfants indigents (n° 1 page 117V).

    Date

    13 janvier 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 318 page 254).

    Date

    10 août 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement pour 1837 (n° 82 page 66R).

    Date

    10 mai 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales (n° 31 page 117R).

    Date

    23 décembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves (n° 7/241 page 197).

    Date

    10 février 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 36/79 page 64).

    Date

    7 novembre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 272 page 220).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...