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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles et élémentaires, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 64 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).

Date

25 juillet 1847

Cote

977

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction dans la deuxième cour de la mairie (n° 33/226 page 185).

Date

3 août 1845

Cote

977

Résultat n°4

Inscriptions en maternelle pour la rentrée 1979 : affiche.

Date

1979

Cote

1Fi/3242

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, des écoles et d'une salle d'asile, avis du conseil sur les plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement et décision de scinder le projet en ne construisant que la mairie (page 22V).

Date

27 février 1852

Cote

978

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, approbation des plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement, demande de déclaration d'utilité publique du projet, demande d'acquisition à l'amiable du terrain sis 98 Grande Rue, instauration d'une surimposition et demande de subvention (page 29V).

Date

7 novembre 1852

Cote

978

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).

Date

2 avril 1854

Cote

978

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile (page 14V).

Date

22 décembre 1850

Cote

978

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, proposition d'acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt et modification du montant de la surimposition (page 37V).

Date

6 août 1853

Cote

978

Résultat n°11

Règlement du 2 août 1881 relatif à l´organisation, à la surveillance et à l´inspection des écoles maternelles : affiche.

Date

2 août 1881

Cote

1Fi/2225

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction (n° 28/155 page 125).

Date

1er novembre 1843

Cote

977

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Ouverture d'une salle d'asile privée de soixante places 24 place de l'Église, subvention accordée à madame veuve Olen afin d'y recevoir les enfants indigents de la commune (page 62R).

Date

20 février 1855

Cote

978

Résultat n°14

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 70).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).

Date

26 mars 1854

Cote

978

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction (n° 158 page 128).

Date

24 décembre 1843

Cote

977

Résultat n°17

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 65 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°18

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, instauration d'une surimposition (page 31R).

Date

5 décembre 1852

Cote

978

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Conversion de la salle d'asile privée dirigée par madame Olen en salle d'asile communale et établissement dans un local dépendant des bâtiments de l'ancienne mairie (page 89R).

Date

15 mai 1856

Cote

978