enseignement préélémentaire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles et élémentaires, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 64 verso).	Cote 449W/32	Date 30 septembre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).	Cote 977	Date 25 juillet 1847	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Construction de deux...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction dans la deuxième cour de la mairie (n° 33/226 page 185).	Cote 977	Date 3 août 1845	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet...
Résultat n°4	Inscriptions en maternelle pour la rentrée 1979 : affiche.	Cote 1Fi/3242	Date 1979	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Inscriptions en maternelle pour la rentrée 1979 : affiche.
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, des écoles et d'une salle d'asile, avis du conseil sur les plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement et décision de scinder le projet en ne construisant que la mairie (page 22V).	Cote 978	Date 27 février 1852	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, approbation des plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement, demande de déclaration d'utilité publique du projet, demande d'acquisition à l'amiable du terrain sis 98 Grande Rue, instauration d'une surimposition et demande de subvention (page 29V).	Cote 978	Date 7 novembre 1852	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).	Cote 978	Date 2 avril 1854	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile (page 14V).	Cote 978	Date 22 décembre 1850	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Projet de construction...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).	Cote 400W/14	Date 26 juin 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, proposition d'acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt et modification du montant de la surimposition (page 37V).	Cote 978	Date 6 août 1853	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°11	Règlement du 2 août 1881 relatif à l´organisation, à la surveillance et à l´inspection des écoles maternelles : affiche.	Cote 1Fi/2225	Date 2 août 1881	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Règlement du 2 août 1881 relatif à l´organisation,...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction (n° 28/155 page 125).	Cote 977	Date 1er novembre 1843	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Ouverture d'une salle d'asile privée de soixante places 24 place de l'Église, subvention accordée à madame veuve Olen afin d'y recevoir les enfants indigents de la commune (page 62R).	Cote 978	Date 20 février 1855	Lieu Église (place de l')	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Ouverture d'une salle...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 70).	Cote 400W/16	Date 9 juillet 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).	Cote 978	Date 26 mars 1854	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction (n° 158 page 128).	Cote 977	Date 24 décembre 1843	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet...
Résultat n°17	Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 65 verso).	Cote 449W/32	Date 30 septembre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation...
Résultat n°18	Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55 verso).	Cote 400W/14	Date 26 juin 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, instauration d'une surimposition (page 31R).	Cote 978	Date 5 décembre 1852	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Conversion de la salle d'asile privée dirigée par madame Olen en salle d'asile communale et établissement dans un local dépendant des bâtiments de l'ancienne mairie (page 89R).	Cote 978	Date 15 mai 1856	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Conversion de la salle...

Résultats de la recherche

Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles et élémentaires, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 64 verso).

Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).

Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction dans la deuxième cour de la mairie (n° 33/226 page 185).

Inscriptions en maternelle pour la rentrée 1979 : affiche.

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, des écoles et d'une salle d'asile, avis du conseil sur les plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement et décision de scinder le projet en ne construisant que la mairie (page 22V).

Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).

Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile (page 14V).

Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).

Règlement du 2 août 1881 relatif à l´organisation, à la surveillance et à l´inspection des écoles maternelles : affiche.

Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction (n° 28/155 page 125).

Registre des délibérations. - Ouverture d'une salle d'asile privée de soixante places 24 place de l'Église, subvention accordée à madame veuve Olen afin d'y recevoir les enfants indigents de la commune (page 62R).

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 70).

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).

Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction (n° 158 page 128).

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 65 verso).

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55 verso).

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, instauration d'une surimposition (page 31R).

Registre des délibérations. - Conversion de la salle d'asile privée dirigée par madame Olen en salle d'asile communale et établissement dans un local dépendant des bâtiments de l'ancienne mairie (page 89R).