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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles et élémentaires, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 64 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).

    Date

    25 juillet 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction de deux...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction dans la deuxième cour de la mairie (n° 33/226 page 185).

    Date

    3 août 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet...
  4. Résultat n°4

    Inscriptions en maternelle pour la rentrée 1979 : affiche.

    Date

    1979

    Cote

    1Fi/3242

    • Contexte : Affiches
    • Inscriptions en maternelle pour la rentrée 1979 : affiche.
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, des écoles et d'une salle d'asile, avis du conseil sur les plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement et décision de scinder le projet en ne construisant que la mairie (page 22V).

    Date

    27 février 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, approbation des plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement, demande de déclaration d'utilité publique du projet, demande d'acquisition à l'amiable du terrain sis 98 Grande Rue, instauration d'une surimposition et demande de subvention (page 29V).

    Date

    7 novembre 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).

    Date

    2 avril 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile (page 14V).

    Date

    22 décembre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de construction...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, proposition d'acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt et modification du montant de la surimposition (page 37V).

    Date

    6 août 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  11. Résultat n°11

    Règlement du 2 août 1881 relatif à l´organisation, à la surveillance et à l´inspection des écoles maternelles : affiche.

    Date

    2 août 1881

    Cote

    1Fi/2225

    • Contexte : Affiches
    • Règlement du 2 août 1881 relatif à l´organisation,...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction (n° 28/155 page 125).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Ouverture d'une salle d'asile privée de soixante places 24 place de l'Église, subvention accordée à madame veuve Olen afin d'y recevoir les enfants indigents de la commune (page 62R).

    Date

    20 février 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Ouverture d'une salle...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 70).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).

    Date

    26 mars 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet de construction (n° 158 page 128).

    Date

    24 décembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Salle d'asile, projet...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 65 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, instauration d'une surimposition (page 31R).

    Date

    5 décembre 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Conversion de la salle d'asile privée dirigée par madame Olen en salle d'asile communale et établissement dans un local dépendant des bâtiments de l'ancienne mairie (page 89R).

    Date

    15 mai 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Conversion de la salle...