42 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Réparation de la fontaine (page 33R).

    Date

    28 pluviôse an 12

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Réparation de la fontaine...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Fontaine publique place de l'Église, travaux de réparation (page 39V).

    Date

    13 août 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique place...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine, paiement d'une redevance annuelle au bureau de bienfaisance (n° 350 page 278).

    Date

    31 août 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine, paiement d'une redevance annuelle au bureau de bienfaisance (n° 376 page 295).

    Date

    27 mai 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine,...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine publique, paiement de monsieur Tellot : arrêté du maire (n° 25 page 19).

    Date

    1er juin 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Travaux faits à la fontaine communale (n° 36 page 27).

    Date

    8 novembre 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Travaux faits à la fontaine...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Dépenses pour entretien des bâtiments communaux (fontaine, temple, cimetière) (page 3V).

    Date

    23 pluviôse an 9

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Dépenses pour entretien...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique (page 80R).

    Date

    9 mai 1824

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Travaux au presbytère, à l'horloge et à la fontaine (page 137V).

    Date

    9 août 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Travaux au presbytère,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Paiement de travaux de plomberie à la fontaine et à son réservoir : arrêté du maire (n° 293 page 234).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Réparation de la conduite des eaux au chemin des Carrières (page 44V).

    Date

    30 fructidor an 12

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Réparation de la conduite...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Nouvelle fontaine, acquisition d'un terrain dépendant du jardin de la maison des pauvres sise rue de Montreuil pour établir le réservoir recueillant les eaux (n° 276 page 223).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Nouvelle fontaine, acquisition...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Construction de la nouvelle fontaine et de son réservoir, travaux modificatifs de maçonnerie et de plomberie (n° 245 page 199).

    Date

    29 mars 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction de la nouvelle...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Établissement de deux bornes nécessaires à la conservation de la fontaine (n° 28 page 18R).

    Date

    6 février 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Établissement de deux...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Construction de la nouvelle fontaine et de son réservoir, paiement des travaux (n° 282 page 227).

    Date

    décembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction de la nouvelle...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Fontaine publique place de l'Église, paiement des travaux de réparation (page 56V).

    Date

    8 août 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique place...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Reconstruction de la fontaine et de son réservoir, paiement des travaux (n° 327 page 262).

    Date

    13 mars 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Reconstruction de la...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Travaux à l'aqueduc d'écoulement des eaux des fossés du fort de Romainville afin d'éviter les ordures et moucherons souillant les eaux de la fontaine de Pantin (n° 7 page 2V).

    Date

    9 septembre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux à l'aqueduc d'écoulement...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Approbation du projet de vente aux enchères publiques de l'immeuble et du terrain sis 12 rue de Montreuil et appartenant au bureau de bienfaisance, à l'exception de l'emplacement destiné au réservoir de la fontaine publique (n° 41/234 page 190).

    Date

    décembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Approbation du projet...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Demande du sieur Lefevre, propriétaire des eaux de la fontaine, de changer de position les regards établis dans la rue de Montreuil (page 59R).

    Date

    9 juillet 1820

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Demande du sieur Lefevre,...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient des eaux alimentant les fontaines publiques (page 67V).

    Date

    19 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine et des puits d'origine des eaux qui l'alimentent (n° 287 page 230).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 26/69 page 55).

    Date

    1er août 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine,...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Fontaine publique, réparation des tuyaux de conduite des eaux : arrêté du maire (n° 10 page 124V).

    Date

    1er mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique, réparation...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Établissement de deux bornes fontaines en attendant la construction de la nouvelle fontaine publique (n° 2/236 page 193).

    Date

    10 février 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Établissement de deux...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Fontaine publique, changement des tuyaux de conduite des eaux et établissement d'une borne fontaine (n° 316 page 253).

    Date

    10 août 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique, changement...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique, projet de construction d'un aqueduc depuis les fosses du fort de Romainville (n° 16/182 page 148).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Fontaine publique, remplacement des tuyaux de conduite des eaux (page 57V).

    Date

    5 novembre 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique, remplacement...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Création de deux regards : compte moral pour 1822 (page 77R).

    Date

    15 mai 1823

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Création de deux regards...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Destruction des tuyaux de conduite des eaux alimentant la fontaine publique, demande d'indemnités aux sieurs Dumoutier père et fils responsables des excavations ayant provoqué le sinistre (n° 16/209 page 174).

    Date

    4 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Destruction des tuyaux...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Nouvelle fontaine, établissement du réservoir recueillant les eaux sur un terrain dépendant du jardin de la maison des pauvres sise rue de Montreuil (n° 32/225 page 184).

    Date

    3 août 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Nouvelle fontaine, établissement...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Fontaine publique, substitution de tuyaux en fonte à des tuyaux de plomb : délibération ajournée (n° 4 page 3).

    Date

    10 février 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique, substitution...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Fontaine publique, établissement de nouveaux tuyaux de conduite des eaux (n° 1/235 page 192).

    Date

    10 février 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique, établissement...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Travaux de couverture à l'église et de plomberie à la fontaine publique, ouverture de crédit (n° 2/45 page 34).

    Date

    7 février 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Travaux de couverture...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Fontaine publique, changement du tuyau de conduite des eaux (n° 2 page 90R).

    Date

    10 février 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique, changement...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine, paiement d'une redevance annuelle au bureau de bienfaisance (n° 289 page 231).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine,...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique, dépenses de construction d'un aqueduc depuis les fosses du fort de Romainville (n° 20/186 page 153).

    Date

    6 octobre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Travaux faits à la fontaine communale (n° 72 page 54V).

    Date

    7 février 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Travaux faits à la fontaine...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Projet de construction d'une nouvelle fontaine communale et de trottoirs circulaires (n° 12/205 page 169).

    Date

    4 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Projet de construction...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient des eaux alimentant les fontaines publiques, paiement (page 87V).

    Date

    15 mai 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient...