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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).

Date

11 mai 1831

Cote

975

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1844, demande de crédit supplémentaire (n° 15/181 page 147).

Date

15 août 1844

Cote

977

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1855 (page 75R).

Date

11 novembre 1855

Cote

978

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1842, demande de crédit supplémentaire (n° 2/128 page 101).

Date

5 février 1843

Cote

977

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 322 page 259).

Date

10 novembre 1847

Cote

977

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses de réparation d'armes (n° 17/183 page 150).

Date

15 août 1844

Cote

977

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).

Date

10 novembre 1833

Cote

976

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 114R).

Date

21 septembre 1830

Cote

975

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien (page 138V).

Date

9 septembre 1832

Cote

975

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 273 page 221).

Date

10 novembre 1846

Cote

977

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur le maintien d'une subdivision de cavalerie (page 21R).

Date

9 novembre 1851

Cote

978

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 30 page 20V).

Date

06 février 1834

Cote

976

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1844, demande de crédit supplémentaire (n° 25/191 page 159).

Date

10 novembre 1844

Cote

977

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).

Date

1er novembre 1833

Cote

976

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Dépenses de garde nationale pour l'an XIII (page 34R).

Date

29 pluviôse an 12

Cote

974

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1845, demande de crédit supplémentaire (n° 39/232 page 189).

Date

10 novembre 1845

Cote

977

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 275 page 222).

Date

10 novembre 1846

Cote

977

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Corps de garde, travaux : arrêté (page 69V).

Date

12 octobre 1836

Cote

976

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 35V).

Date

12 janvier 1817

Cote

975

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur l'obligation du port de l'uniforme (page 21R).

Date

9 novembre 1851

Cote

978