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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).
Cote
975
 Date
11 mai 1831
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1844, demande de crédit supplémentaire (n° 15/181 page 147).
Cote
977
 Date
15 août 1844
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1855 (page 75R).
Cote
978
 Date
11 novembre 1855
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1842, demande de crédit supplémentaire (n° 2/128 page 101).
Cote
977
 Date
5 février 1843
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 322 page 259).
Cote
977
 Date
10 novembre 1847
 Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses de réparation d'armes (n° 17/183 page 150).
Cote
977
 Date
15 août 1844
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).
Cote
976
 Date
10 novembre 1833
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 114R).
Cote
975
 Date
21 septembre 1830
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Garde nationale, construction...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien (page 138V).
Cote
975
 Date
9 septembre 1832
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 273 page 221).
Cote
977
 Date
10 novembre 1846
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur le maintien d'une subdivision de cavalerie (page 21R).
Cote
978
 Date
9 novembre 1851
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Garde nationale, avis...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 30 page 20V).
Cote
976
 Date
06 février 1834
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1844, demande de crédit supplémentaire (n° 25/191 page 159).
Cote
977
 Date
10 novembre 1844
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).
Cote
976
 Date
1er novembre 1833
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Dépenses de garde nationale pour l'an XIII (page 34R).
Cote
974
 Date
29 pluviôse an 12
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
  • Registre des délibérations. - Dépenses de garde nationale...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1845, demande de crédit supplémentaire (n° 39/232 page 189).
Cote
977
 Date
10 novembre 1845
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 275 page 222).
Cote
977
 Date
10 novembre 1846
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Corps de garde, travaux : arrêté (page 69V).
Cote
976
 Date
12 octobre 1836
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Corps de garde, travaux...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 35V).
Cote
975
 Date
12 janvier 1817
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Contributions de la commune...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur l'obligation du port de l'uniforme (page 21R).
Cote
978
 Date
9 novembre 1851
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Garde nationale, avis...