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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).

    Date

    11 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1844, demande de crédit supplémentaire (n° 15/181 page 147).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1855 (page 75R).

    Date

    11 novembre 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1842, demande de crédit supplémentaire (n° 2/128 page 101).

    Date

    5 février 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 322 page 259).

    Date

    10 novembre 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses de réparation d'armes (n° 17/183 page 150).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).

    Date

    10 novembre 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 114R).

    Date

    21 septembre 1830

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, construction...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien (page 138V).

    Date

    9 septembre 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 273 page 221).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur le maintien d'une subdivision de cavalerie (page 21R).

    Date

    9 novembre 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, avis...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 30 page 20V).

    Date

    06 février 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1844, demande de crédit supplémentaire (n° 25/191 page 159).

    Date

    10 novembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).

    Date

    1er novembre 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Dépenses de garde nationale pour l'an XIII (page 34R).

    Date

    29 pluviôse an 12

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de garde nationale...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1845, demande de crédit supplémentaire (n° 39/232 page 189).

    Date

    10 novembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 275 page 222).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Corps de garde, travaux : arrêté (page 69V).

    Date

    12 octobre 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Corps de garde, travaux...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 35V).

    Date

    12 janvier 1817

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Contributions de la commune...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur l'obligation du port de l'uniforme (page 21R).

    Date

    9 novembre 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, avis...