41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    « Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les pétitions ! » : affiche.

    Date

    1974

    Cote

    1Fi/3147

    • Contexte : Affiches
    • « Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Quotité de l'impôt foncier pesant sur la commune (page 51R).

    Date

    9 mai 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Quotité de l'impôt foncier...
  3. Résultat n°3

    Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.

    Date

    19 décembre 1871

    Cote

    1Fi/2214

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation...
  4. Résultat n°4

    « Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel des maires communistes votre mairie sera fermée » : affiche.

    Date

    28 février 1975

    Cote

    1Fi/3156

    • Contexte : Affiches
    • « Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Paiement des frais de confection et d'impression du rôle des impositions extraordinaires (n° 2 page 1V).

    Date

    14 juillet 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Paiement des frais de...
  6. Résultat n°6

    « Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration de l´Union des maires de la Seine : affiche.

    Date

    1972

    Cote

    1Fi/3111

    • Contexte : Affiches
    • « Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Impôts, demande des marchands de vins (page 33R).

    Date

    31 mai 1816

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Impôts, demande des marchands...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Contribution mobilière, demande de diminution (page 6R).

    Date

    14 mai 1807

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Contribution mobilière,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, financement par l'établissement d'un rôle supplémentaire (page 15R).

    Date

    18 août 1812

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, financement...
  10. Résultat n°10

    « Vos impôts locaux sont lourds... Pourquoi ? » : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/1834

    • Contexte : Affiches
    • « Vos impôts locaux sont lourds... Pourquoi ? » : affiche.
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur municipal des centimes communaux de 1806 (page 5R).

    Date

    11 mai 1807

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur...
  12. Résultat n°12

    « Vos impôts locaux sont trop lourds, pourquoi ? », déclaration de l´Union des maires de l'agglomération parisienne : affiche.

    Date

    1974

    Cote

    1Fi/3148

    • Contexte : Affiches
    • « Vos impôts locaux sont trop lourds, pourquoi ? »,...
  13. Résultat n°13

    Octroi, règlement : affiche.

    Date

    16 juin 1862

    Cote

    1Fi/2215

    • Contexte : Affiches
    • Octroi, règlement : affiche.
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Compte des centimes communaux de l'an XIII, examen (page 3V).

    Date

    4 mai 1806

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Compte des centimes communaux...
  15. Résultat n°15

    Déclaration de la commission communale des impôts : affiche.

    Date

    18 octobre 1972

    Cote

    1Fi/2655

    • Contexte : Affiches
    • Déclaration de la commission communale des impôts :...
  16. Résultat n°16

    Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.

    Date

    1890

    Cote

    1Fi/2218

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
  17. Résultat n°17

    « Non au paiement des impôts le 15 janvier » : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/1836

    • Contexte : Affiches
    • « Non au paiement des impôts le 15 janvier » : affiche.
  18. Résultat n°18

    Déclaration du conseil municipal à propos des impôts locaux : affiche.

    Date

    1974

    Cote

    1Fi/1893

    • Contexte : Affiches
    • Déclaration du conseil municipal à propos des impôts...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Comptes des centimes communaux de l'an VII et de l'an VIII, examen (page 3R).

    Date

    1er mars 1806

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes des centimes...
  20. Résultat n°20

    Octroi de Pantin, tarifs : affiche.

    Date

    5 décembre 1927

    Cote

    1Fi/2217

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de Pantin, tarifs : affiche.
  21. Résultat n°21

    Conseil municipal de Drancy, « Impôts plus lourds... Allègements fiscaux » : affiche.

    Date

    1966

    Cote

    1Fi/2960

    • Contexte : Affiches
    • Conseil municipal de Drancy, « Impôts plus lourds......
  22. Résultat n°22

    Conseil municipal sur les impôts : affiche.

    Date

    25 mars 1980

    Cote

    1Fi/3389

    • Contexte : Affiches
    • Conseil municipal sur les impôts : affiche.
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Répartition des rôles (page 18V).

    Date

    26 pluviôse an 10

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Répartition des rôles...
  24. Résultat n°24

    Octroi, augmentation des droits d´entrée et de la taxe unique sur les boissons : affiche.

    Date

    12 janvier 1892

    Cote

    1Fi/2212

    • Contexte : Affiches
    • Octroi, augmentation des droits d´entrée et de la taxe...
  25. Résultat n°25

    Manifestation contre la hausse des impôts locaux à l´appel de la municipalité : affiche.

    Date

    1976

    Cote

    1Fi/3206

    • Contexte : Affiches
    • Manifestation contre la hausse des impôts locaux à...
  26. Résultat n°26

    Appel des partis de gauche et associations locales à manifester contre la hausse des impôts locaux : affiche.

    Date

    26 janvier 1974

    Cote

    1Fi/3149

    • Contexte : Affiches
    • Appel des partis de gauche et associations locales...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Révision des matrices des valeurs locatives d'habitation, nomination de deux commissaires (n° 5 page 1V).

    Date

    5 mai 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Révision des matrices...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Situation financière préoccupante de la commune, prorogation pour deux années de la surimposition extraordinaire et demande de secours au sous-préfet (n° 16 page 101V).

    Date

    10 mai 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Situation financière...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Centimes additionnels (page 22R).

    Date

    30 thermidor an 10

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Centimes additionnels...
  30. Résultat n°30

    Impôts, « L´État prend » : affiche.

    Date

    1972

    Cote

    1Fi/3113

    • Contexte : Affiches
    • Impôts, « L´État prend » : affiche.
  31. Résultat n°31

    Octroi de Pantin, règlement et tarifs : affiche.

    Date

    5 décembre 1927

    Cote

    1Fi/2216

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de Pantin, règlement et tarifs : affiche.
  32. Résultat n°32

    « Le gouvernement est responsable de la hausse des impôts locaux : compte rendu de mandat des élus » : affiche.

    Date

    9 décembre 1969

    Cote

    1Fi/1797

    • Contexte : Affiches
    • « Le gouvernement est responsable de la hausse des...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur municipal des centimes communaux pour 1819, examen (page 55R).

    Date

    7 mai 1820

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur...
  34. Résultat n°34

    Manifestation contre la hausse des impôts locaux : affiche.

    Date

    13 décembre 1975

    Cote

    1Fi/3207

    • Contexte : Affiches
    • Manifestation contre la hausse des impôts locaux :...
  35. Résultat n°35

    Octroi et impositions, démentis sur les augmentations : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/1848

    • Contexte : Affiches
    • Octroi et impositions, démentis sur les augmentations...
  36. Résultat n°36

    « Non à l´augmentation des impôts locaux ! Refus du préfet du vote du budget, participez au conseil municipal » : affiche.

    Date

    28 février 1974

    Cote

    1Fi/3140

    • Contexte : Affiches
    • « Non à l´augmentation des impôts locaux ! Refus du...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Recouvrement d'impositions extraordinaires (n° 387 page 299).

    Date

    27 mai 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Recouvrement d'impositions...
  38. Résultat n°38

    « La vérité sur les impôts locaux » : affiche.

    Date

    [1970]

    Cote

    1Fi/2653

    • Contexte : Affiches
    • « La vérité sur les impôts locaux » : affiche.
  39. Résultat n°39

    « Non au paiement des impôts locaux le 15 janvier » : affiche.

    Date

    1974

    Cote

    1Fi/3138

    • Contexte : Affiches
    • « Non au paiement des impôts locaux le 15 janvier »...
  40. Résultat n°40

    « Contre l´augmentation des impôts », semaine d´information : affiche.

    Date

    26 juin 1972-2 juillet 1972

    Cote

    1Fi/3093

    • Contexte : Affiches
    • « Contre l´augmentation des impôts », semaine d´information...