78 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Élections pour le renouvellement partiel du tribunal et de la chambre de commerce, deuxième tour : affiche.
Cote
1Fi/385
 Date
10 décembre 1912
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections pour le renouvellement partiel du tribunal...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).
Cote
975
 Date
11 mai 1831
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
Résultat n°3

Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.
Cote
1Fi/718
 Date
14 septembre 1957
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
Résultat n°4

Élections au tribunal de commerce, convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/728
 Date
20 mai 1958
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, convocation des...
Résultat n°5

Élections au tribunal de commerce : affiche.
Cote
1Fi/719
 Date
13 mai 1957
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce : affiche.
Résultat n°6

Élections au tribunal de commerce, convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/2272
 Date
1963
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, convocation des...
Résultat n°7

Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.
Cote
1Fi/723
 Date
23 juin 1954
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
Résultat n°8

Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.
Cote
1Fi/2034
 Date
22 décembre 1873
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
Résultat n°9

Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.
Cote
1Fi/731
 Date
10 octobre 1959
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, approbation des plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement, demande de déclaration d'utilité publique du projet, demande d'acquisition à l'amiable du terrain sis 98 Grande Rue, instauration d'une surimposition et demande de subvention (page 29V).
Cote
978
 Date
7 novembre 1852
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°11

Élection au tribunal de commerce : affiche.
Cote
1Fi/2035
 Date
17 juillet 1872
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élection au tribunal de commerce : affiche.
Résultat n°12

Élections au tribunal et à la chambre de commerce, convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/606
 Date
20 janvier 1951
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).
Cote
978
 Date
2 avril 1854
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Acquisition des objets mobiliers de l'ancienne salle d'audience de la justice de paix (n° 56 page 40R).
Cote
976
 Date
8 février 1835
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Acquisition des objets...
Résultat n°15

Élections à la chambre de commerce et d´industrie, convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/2703
 Date
19 novembre 1979
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections à la chambre de commerce et d´industrie,...
Résultat n°16

Élections au tribunal de commerce, révision de la liste électorale : affiche.
Cote
1Fi/2047
 Date
5 septembre 1958
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, révision de la liste...
Résultat n°17

Élections au tribunal et à la chambre de commerce, convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/730
 Date
26 octobre 1959
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile (page 14V).
Cote
978
 Date
22 décembre 1850
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Projet de construction...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, proposition d'acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt et modification du montant de la surimposition (page 37V).
Cote
978
 Date
6 août 1853
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°20

Élections au tribunal de commerce, liste des juges à élire : affiche.
Cote
1Fi/2027
 Date
14 décembre 1892
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, liste des juges...