41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation et la police du marché de Meudon : affiche.

    Date

    22 mai 1872

    Cote

    1Fi/2370

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Suppression du marché aux vaches grasses de la Chapelle, avis (page 12R).

    Date

    21 juillet 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Suppression du marché...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, décision budgétaire modificative (folio 19 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 4 (folio 83).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Établissement d'un marché aux comestibles à Belleville, avis (n° 357 page 283).

    Date

    1er décembre 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un marché...
  6. Résultat n°6

    Règlement concernant les marchés et le stationnement de la ville : affiche.

    Date

    20 mars 1903

    Cote

    1Fi/2158

    • Contexte : Affiches
    • Règlement concernant les marchés et le stationnement...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 3 (folio 19).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  8. Résultat n°8

    Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à partir du 1er juillet 1923 : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/2159

    • Contexte : Affiches
    • Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, fixation des droits de places (folio 100).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 5 (folio 13 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  11. Résultat n°11

    « Avis à la population : ouverture d´un marché aux Courtillières » : affiche.

    Date

    13 juin 1959

    Cote

    1Fi/587

    • Contexte : Affiches
    • « Avis à la population : ouverture d´un marché aux...
  12. Résultat n°12

    Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et taxes de location à dater du 1er juillet 1938 : affiche.

    Date

    27 juin 1938

    Cote

    1Fi/2156

    • Contexte : Affiches
    • Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et...
  13. Résultat n°13

    Marché du Centre, adjudication de l´exploitation du marché : affiche.

    Date

    25 mai 1889

    Cote

    1Fi/2372

    • Contexte : Affiches
    • Marché du Centre, adjudication de l´exploitation du...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, revalorisation des tarifs des droits de place (folio 20 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement,...
  15. Résultat n°15

    Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et taxes de location à dater du 1er juin 1930 : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/2157

    • Contexte : Affiches
    • Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et...
  16. Résultat n°16
    Marché et tramway hippomobile rue de Paris.

    1 media

    Marché et tramway hippomobile rue de Paris.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi/124

    • Contexte : Cartes postales
    • Marché et tramway hippomobile rue de Paris.
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, remise de dette à l'exploitant (folio 19 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles,...
  18. Résultat n°18

    Adjudication de l´exploitation des marchés aux comestibles : affiche.

    Date

    7 novembre 1902

    Cote

    1Fi/2161

    • Contexte : Affiches
    • Adjudication de l´exploitation des marchés aux comestibles...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Affermage des marchés aux comestibles, délégation de service public (folio 73).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Affermage des marchés...
  20. Résultat n°20

    Marché de la place de l´Église, permanences : affiche.

    Date

    5 novembre 1921

    Cote

    1Fi/2160

    • Contexte : Affiches
    • Marché de la place de l´Église, permanences : affiche.
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Marché aux comestibles, tarifs des droits de place 1994 (folio 82 verso).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Marché aux comestibles,...
  22. Résultat n°22

    Marchés de Pantin, réglementation et stationnement : affiche.

    Date

    18 mai 1889

    Cote

    1Fi/2368

    • Contexte : Affiches
    • Marchés de Pantin, réglementation et stationnement...
  23. Résultat n°23

    Marché des Quatre-Chemins, achat de l´emplacement : affiche.

    Date

    11 juillet 1875

    Cote

    1Fi/2371

    • Contexte : Affiches
    • Marché des Quatre-Chemins, achat de l´emplacement :...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, augmentation des droits de place (folio 13).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles,...
  25. Résultat n°25

    Prolongation de la concession des marchés communaux pour cinq ans : affiche.

    Date

    10 novembre 1919

    Cote

    1Fi/2162

    • Contexte : Affiches
    • Prolongation de la concession des marchés communaux...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, remise de dette (folio 20).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, remise de dette (folio 83 verso).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Recours de l'association BVPS relatif au déplacement du marché Jaurès, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision n° 1992-59 (folio 82).

    Date

    21 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Recours de l'association...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Établissement d'un marché aux comestibles entre la barrière de la Villette et Pantin, avis (n° 364 page 287).

    Date

    10 février 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un marché...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Affermage des marchés d'approvisionnement, délégation de service public (folio 99).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Affermage des marchés...
  31. Résultat n°31

    Inauguration du marché Magenta : affiche.

    Date

    31 mai 1970

    Cote

    1Fi/3037

    • Contexte : Affiches
    • Inauguration du marché Magenta : affiche.
  32. Résultat n°32

    Marchés communaux, tarifs des droits et taxes : affiche.

    Date

    1930

    Cote

    1Fi/1847

    • Contexte : Affiches
    • Marchés communaux, tarifs des droits et taxes : affiche.
  33. Résultat n°33

    Concession des marchés communaux : affiche.

    Date

    22 mars 1920

    Cote

    1Fi/2163

    • Contexte : Affiches
    • Concession des marchés communaux : affiche.
  34. Résultat n°34

    Ouverture d´un marché rue des Sept-Arpents : affiche.

    Date

    10 juin 1864

    Cote

    1Fi/2374

    • Contexte : Affiches
    • Ouverture d´un marché rue des Sept-Arpents : affiche.
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Établissement d'un marché aux légumes, à la viande et aux autres comestibles à Belleville, avis (n° 37/230 page 188).

    Date

    10 novembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un marché...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Établissement d'un deuxième marché aux comestibles à Belleville, avis (page 56R).

    Date

    8 août 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un deuxième...
  37. Résultat n°37

    Adjudications de la perception des droits de place sur le marché aux comestibles de Puteaux : affiche.

    Date

    21 mai 1873

    Cote

    1Fi/2369

    • Contexte : Affiches
    • Adjudications de la perception des droits de place...
  38. Résultat n°38

    Inauguration du marché paysager place de l´Église : affiche.

    Date

    17 décembre 1977

    Cote

    1Fi/3244

    • Contexte : Affiches
    • Inauguration du marché paysager place de l´Église :...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, avenant n° 1 à la convention de délégation relative à l'affermage (folio 21).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement,...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Contrat d'affermage des marchés forains, indemnisation de l'exploitant suite au déplacement du marché de l'avenue Jean-Jaurès dans l'enceinte de la halle Magenta (folio 32).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'affermage des...