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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Mise à disposition de fonctionnaires communaux en faveur de l'association du Ciné 104, approbation de la convention (folio 115).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition de…
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 37R).

    Date

    29 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur du développement économique contractuel (folio 89 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour l'année 1994 (folio 70).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Vacations d'écrivain public-interprète, convention avec l'association Inter service migrants (folio 7 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Vacations d'écrivain…
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1830 (page 106V).

    Date

    14 mai 1829

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1832 (page 124R).

    Date

    8 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1807, 1808 et 1809 (page 12R).

    Date

    12 mai 1811

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 16).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur,…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1852, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 18R).

    Date

    10 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1845, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/178 page 145).

    Date

    10 mai 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur…
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Création d'un deuxième emploi de prothésiste (folio 18).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Création d'un deuxième…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Modification des effectifs du stationnement réglementé (folio 90 bis).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des effectifs…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus de la commune pour salarier un garde champêtre (page 10R).

    Date

    5 mai 1809

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).

    Date

    23 pluviôse an 9

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 36V).

    Date

    22 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission pour l'insertion et le développement économique local, modification de la délibération du 7 juillet 1994 (folio 82 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Emploi de chargé de…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1852, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 16R).

    Date

    9 février 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur…
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1817 (page 35R).

    Date

    12 janvier 1817

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Obligations d'astreinte des cadres, extension au service des sports (folio 90 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Obligations d'astreinte…
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1810 (page 14V).

    Date

    12 mai 1812

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre…
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur de cabinet, revalorisation (folio 31).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur…
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création et transformation de postes (folio 9).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau…
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Baullerot aux fonctions de garde champêtre (page 14R).

    Date

    10 novembre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur…
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1820 (page 51V).

    Date

    9 mai 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes champêtres, ouverture d'un crédit sur le budget additionnel (n° 330 page 265).

    Date

    10 mai 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement des deux…
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime…
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Personnel communal des filières administrative et technique, fixation d'un nouveau régime indemnitaire (folio 47).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal des…
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 91R).

    Date

    14 mai 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1857, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 81V).

    Date

    17 février 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur…
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 102R).

    Date

    13 mai 1828

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1842, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 20/63 page 49).

    Date

    10 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde…
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991, reconduction et répartition (folio 30).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Prime de technicité…
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Emplois de chef de projet et technicien informatique, élargissement des conditions de recrutement (folio 37).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Emplois de chef de projet…
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1848, instauration d'une surimposition spéciale (n° 296 page 236).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur…
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Transformation de poste compte tenu de la nécessité d'adapter la consultation d'orthodontie du centre municipal de santé (CMS) Ténine afin de l'adapter aux patients d'âge scolaire (folio 81).

    Date

    14 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Transformation de poste…
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, création de trois emplois (folio 40 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau…