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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).

Date

7 novembre 1841

Cote

977

Résultat n°2

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.

Date

[1913]

Cote

1Fi/2240

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Circulation des charrettes et voitures, mesures de police : arrêté du maire (n° 8/51 page 38).

Date

7 février 1841

Cote

977

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Circulation des voitures destinées au transport en commun, règlement : arrêté du maire (n° 23/66 page 52).

Date

15 juin 1841

Cote

977

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Circulation des voitures, règlement de police : arrêté du maire (n° 33/76 page 62).

Date

20 octobre 1841

Cote

977

Résultat n°6

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures et des cavaliers : affiche.

Date

15 avril 1911

Cote

1Fi/2247

Résultat n°7

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Davoust : affiche.

Date

24 octobre 1912

Cote

1Fi/2241

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Interdiction de circulation des voitures pesamment chargées dans les rues de Montreuil et des Moulibouts jusqu'à la remise en état des chaussées : arrêté du maire (n° 38 page 140V).

Date

10 septembre 1839

Cote

976

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

Date

15 août 1844

Cote

977