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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).

    Date

    7 novembre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
  2. Résultat n°2

    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.

    Date

    [1913]

    Cote

    1Fi/2240

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Circulation des charrettes et voitures, mesures de police : arrêté du maire (n° 8/51 page 38).

    Date

    7 février 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des charrettes...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures destinées au transport en commun, règlement : arrêté du maire (n° 23/66 page 52).

    Date

    15 juin 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures, règlement de police : arrêté du maire (n° 33/76 page 62).

    Date

    20 octobre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures,...
  6. Résultat n°6

    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures et des cavaliers : affiche.

    Date

    15 avril 1911

    Cote

    1Fi/2247

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
  7. Résultat n°7

    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Davoust : affiche.

    Date

    24 octobre 1912

    Cote

    1Fi/2241

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Interdiction de circulation des voitures pesamment chargées dans les rues de Montreuil et des Moulibouts jusqu'à la remise en état des chaussées : arrêté du maire (n° 38 page 140V).

    Date

    10 septembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Interdiction de circulation...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation et stationnement...