• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Allocation assistante maternelle, majoration à partir du deuxième enfant (folio 37).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Allocation assistante...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Prestation pantinoise d'aide à l'emploi d'une assistante maternelle, barême des tarifs au 1er janvier 1999 (folio 62 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Prestation pantinoise...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Allocation assistante maternelle, fixation du barème (folio 2 verso).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Allocation assistante...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Prestation pantinoise pour l'emploi d'une assistante maternelle, fixation du barème (folio 74 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Prestation pantinoise...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Contrat enfance avec la caisse d'allocations familiales, avenant n° 2 (folio 63 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Contrat enfance avec...