22 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires pour élections (folio 97).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires…
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Surveillance de cantine…
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des assistantes maternelles (folio 52 verso).
Cote
400W/13
 Date
30 janvier 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Modification des conditions…
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur de cabinet, revalorisation (folio 31).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur…
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Personnel communal des filières administrative et technique, fixation d'un nouveau régime indemnitaire (folio 47).
Cote
400W/1
 Date
27 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal des…
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991, reconduction et répartition (folio 30).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Prime de technicité…
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire pour les élections, revalorisation (folio 4).
Cote
449W/32
 Date
10 juin 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire…
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 91).
Cote
400W/10
 Date
25 janvier 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur…
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité de conseil à madame le trésorier municipal principal (folio 8 verso).
Cote
400W/10
 Date
27 septembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité…
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des animateurs, des responsables de centres de loisirs et des responsables d'activité pour la jeunesse contractuels (folio 69 verso).
Cote
400W/7
 Date
29/09/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Modification des conditions…
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Revalorisation du taux de vacation de directeur d'école de danse (folio 69).
Cote
400W/13
 Date
27 février 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Revalorisation du taux…
Résultat n°12

« Un métier à chaque jeune, augmentation des salaires, réduction du temps de travail » : affiche.
Cote
1Fi/3430
 Date
1965
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Un métier à chaque jeune, augmentation des salaires,…
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Rémunération horaire…
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Filière sanitaire et…
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Filières administrative, culturelle, sportive, technique et sanitaire et sociale, reconduction du régime indemnitaire complémentaire fixé en 1994 (folio 25 verso).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Filières administrative,…
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Fixation des taux de vacation des conférenciers ou formateurs (folio 52).
Cote
400W/13
 Date
30 janvier 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Fixation des taux de…
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Activités d'animation, versement de primes spécifiques (folio 95 verso).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Activités d'animation,…
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Assistantes maternelles, fixation des conditions de recrutement et de la rémunération (folio 11).
Cote
400W/10
 Date
27 septembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Assistantes maternelles,…
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Rémunérations du président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), confirmation (folio 55 verso).
Cote
400W/13
 Date
30 janvier 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Rémunérations du président…
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel de directeur des centres de loisirs, modification de la rémunération (folio 75).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel…