rémunération - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires pour élections (folio 97).	Cote 400W/8	Date 30 mars 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).	Cote 400W/10	Date 30 novembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Surveillance de cantine...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des assistantes maternelles (folio 52 verso).	Cote 400W/13	Date 30 janvier 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Modification des conditions...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur de cabinet, revalorisation (folio 31).	Cote 400W/1	Date 6 février 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Personnel communal des filières administrative et technique, fixation d'un nouveau régime indemnitaire (folio 47).	Cote 400W/1	Date 27 février 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Personnel communal des...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991, reconduction et répartition (folio 30).	Cote 400W/1	Date 6 février 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991,...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire pour les élections, revalorisation (folio 4).	Cote 449W/32	Date 10 juin 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 91).	Cote 400W/10	Date 25 janvier 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité de conseil à madame le trésorier municipal principal (folio 8 verso).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des animateurs, des responsables de centres de loisirs et des responsables d'activité pour la jeunesse contractuels (folio 69 verso).	Cote 400W/7	Date 29/09/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Modification des conditions...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Revalorisation du taux de vacation de directeur d'école de danse (folio 69).	Cote 400W/13	Date 27 février 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Revalorisation du taux...
Résultat n°12	« Un métier à chaque jeune, augmentation des salaires, réduction du temps de travail » : affiche.	Cote 1Fi/3430	Date 1965	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches « Un métier à chaque jeune, augmentation des salaires,...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).	Cote 400W/8	Date 30 mars 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Rémunération horaire...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).	Cote 400W/10	Date 30 novembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Filière sanitaire et...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Filières administrative, culturelle, sportive, technique et sanitaire et sociale, reconduction du régime indemnitaire complémentaire fixé en 1994 (folio 25 verso).	Cote 400W/9	Date 11 mai 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Filières administrative,...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Fixation des taux de vacation des conférenciers ou formateurs (folio 52).	Cote 400W/13	Date 30 janvier 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Fixation des taux de...
Résultat n°17	Registre des délibérations. - Activités d'animation, versement de primes spécifiques (folio 95 verso).	Cote 400W/8	Date 30 mars 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Activités d'animation,...
Résultat n°18	Registre des délibérations. - Assistantes maternelles, fixation des conditions de recrutement et de la rémunération (folio 11).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Assistantes maternelles,...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Rémunérations du président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), confirmation (folio 55 verso).	Cote 400W/13	Date 30 janvier 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Rémunérations du président...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel de directeur des centres de loisirs, modification de la rémunération (folio 75).	Cote 400W/2	Date 16 octobre 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel...

Résultats de la recherche

Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires pour élections (folio 97).

Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).

Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des assistantes maternelles (folio 52 verso).

Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur de cabinet, revalorisation (folio 31).

Registre des délibérations. - Personnel communal des filières administrative et technique, fixation d'un nouveau régime indemnitaire (folio 47).

Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991, reconduction et répartition (folio 30).

Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire pour les élections, revalorisation (folio 4).

Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 91).

Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité de conseil à madame le trésorier municipal principal (folio 8 verso).

Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des animateurs, des responsables de centres de loisirs et des responsables d'activité pour la jeunesse contractuels (folio 69 verso).

Registre des délibérations. - Revalorisation du taux de vacation de directeur d'école de danse (folio 69).

« Un métier à chaque jeune, augmentation des salaires, réduction du temps de travail » : affiche.

Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).

Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).

Registre des délibérations. - Filières administrative, culturelle, sportive, technique et sanitaire et sociale, reconduction du régime indemnitaire complémentaire fixé en 1994 (folio 25 verso).

Registre des délibérations. - Fixation des taux de vacation des conférenciers ou formateurs (folio 52).

Registre des délibérations. - Activités d'animation, versement de primes spécifiques (folio 95 verso).

Registre des délibérations. - Assistantes maternelles, fixation des conditions de recrutement et de la rémunération (folio 11).

Registre des délibérations. - Rémunérations du président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), confirmation (folio 55 verso).

Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel de directeur des centres de loisirs, modification de la rémunération (folio 75).