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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires pour élections (folio 97).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Surveillance de cantine...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des assistantes maternelles (folio 52 verso).

    Date

    30 janvier 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Modification des conditions...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur de cabinet, revalorisation (folio 31).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Personnel communal des filières administrative et technique, fixation d'un nouveau régime indemnitaire (folio 47).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal des...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991, reconduction et répartition (folio 30).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991,...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire pour les élections, revalorisation (folio 4).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 91).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité de conseil à madame le trésorier municipal principal (folio 8 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des animateurs, des responsables de centres de loisirs et des responsables d'activité pour la jeunesse contractuels (folio 69 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification des conditions...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Revalorisation du taux de vacation de directeur d'école de danse (folio 69).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Revalorisation du taux...
  12. Résultat n°12

    « Un métier à chaque jeune, augmentation des salaires, réduction du temps de travail » : affiche.

    Date

    1965

    Cote

    1Fi/3430

    • Contexte : Affiches
    • « Un métier à chaque jeune, augmentation des salaires,...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Rémunération horaire...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Filière sanitaire et...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Filières administrative, culturelle, sportive, technique et sanitaire et sociale, reconduction du régime indemnitaire complémentaire fixé en 1994 (folio 25 verso).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Filières administrative,...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Fixation des taux de vacation des conférenciers ou formateurs (folio 52).

    Date

    30 janvier 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Fixation des taux de...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Activités d'animation, versement de primes spécifiques (folio 95 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Activités d'animation,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Assistantes maternelles, fixation des conditions de recrutement et de la rémunération (folio 11).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assistantes maternelles,...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Rémunérations du président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), confirmation (folio 55 verso).

    Date

    30 janvier 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Rémunérations du président...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel de directeur des centres de loisirs, modification de la rémunération (folio 75).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel...