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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Avenue du Général-Leclerc, convention d'aménagement avec le Département et Orip et compagnie au droit de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq (folio 65).
Cote
400W/6
 Date
31 mars 1994
 Lieu
Général-Leclerc (avenue du)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Avenue du Général-Leclerc,...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement de l'avenue Édouard-Vaillant (route départementale 20), convention de participation financière avec le Département (folio 6).
Cote
400W/14
 Date
28 avril 1997
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Alignement de la route départementale n° 40 traversant la commune (page 81V).
Cote
975
 Date
7 novembre 1824
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Alignement de la route...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Route départementale RD 20 E, renumérotation en RD 20 (folio 39).
Cote
400W/15
 Date
18 décembre 1997
 Lieu
Delizy (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Route départementale...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).
Cote
400W/8
 Date
26 janvier 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Transfert de certaines...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Voies communales, classement dans le réseau départemental (folio 39).
Cote
400W/15
 Date
18 décembre 1997
 Lieu
Charles-Auray (rue), Déportation (voie de la)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Voies communales, classement...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Projet de classement comme route départementale du chemin vicinal de grande communication de Pantin à Noisy-le-Sec (n° 13 page 4R).
Cote
978
 Date
20 octobre 1849
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Projet de classement...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Rues départementales, déclassement dans le réseau communal (folio 39).
Cote
400W/15
 Date
18 décembre 1997
 Lieu
Victor-Hugo (rue), Pré-Saint-Gervais (rue du), Hoche (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Rues départementales,...