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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Avenue du Général-Leclerc, convention d'aménagement avec le Département et Orip et compagnie au droit de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq (folio 65).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Avenue du Général-Leclerc,...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement de l'avenue Édouard-Vaillant (route départementale 20), convention de participation financière avec le Département (folio 6).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Alignement de la route départementale n° 40 traversant la commune (page 81V).

    Date

    7 novembre 1824

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Alignement de la route...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Route départementale RD 20 E, renumérotation en RD 20 (folio 39).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Route départementale...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).

    Date

    26 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Transfert de certaines...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Voies communales, classement dans le réseau départemental (folio 39).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Voies communales, classement...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Projet de classement comme route départementale du chemin vicinal de grande communication de Pantin à Noisy-le-Sec (n° 13 page 4R).

    Date

    20 octobre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de classement...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Rues départementales, déclassement dans le réseau communal (folio 39).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Rues départementales,...