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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule électrique pour le parc automobile, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 70 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Acquisition d'un car d'occasion pour les besoins du centre technique municipal, approbation des dossiers techniques (folio 58).

Date

25 juin 1998

Cote

400W/16

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).

Date

15 avril 1996

Cote

400W/11

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 84 verso).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).

Date

20/10/1994

Cote

400W/7

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (folio 3 verso).

Date

13 novembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile et d'engins pour le service Propreté (folio 37 verso).

Date

1er juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Acquisition de véhicules électriques, demande de subvention auprès de l'Ademe (folio 69).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°9

Projet d´établissement d´une gare de voitures dit garage de l´Ourcq : affiche.

Date

20 octobre 1908

Cote

1Fi/2195

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 16).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 10 à la police 855761 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-97 (folio 19).

Date

10 juillet 1996

Cote

400W/12

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un véhicule (folio 19).

Date

11 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Car mis à la réforme, rachat : décision 1995-122 (folio 17).

Date

28 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Acquisition de deux véhicules électriques pour le parc automobile, demande de subvention au syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) (folio 37).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule : décision 1999-005 (folio 84).

Date

19 janvier 1999

Cote

400W/17

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 72).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 4 et 5), marché négocié Renault Pantin : décision 1994-147 (folio 80 verso).

Date

20/10/1994

Cote

400W/7

Résultat n°18

Contribution sur les chevaux et les voitures : affiche.

Date

1er décembre 1862

Cote

1Fi/1856

Résultat n°19

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.

Date

[1913]

Cote

1Fi/2240

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (folio 54 verso).

Date

12 février 1998

Cote

400W/15