Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/17
Date
10 décembre 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule...
Résultat n°2
Cote
400W/16
Date
25 juin 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'un car...
Résultat n°3
Cote
400W/11
Date
15 avril 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°4
Cote
400W/12
Date
28 novembre 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Mise à la réforme de...
Résultat n°5
Cote
400W/7
Date
20/10/1994
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°6
Cote
400W/15
Date
13 novembre 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°7
Cote
400W/9
Date
1er juin 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°8
Cote
400W/2
Date
16 octobre 1992
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Acquisition de véhicules...
Résultat n°9
Cote
1Fi/2195
Date
20 octobre 1908
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Projet d´établissement d´une gare de voitures dit garage...
Résultat n°10
Cote
400W/16
Date
28 avril 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Mise à la réforme de...
Résultat n°11
Cote
400W/12
Date
10 juillet 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
Résultat n°12
Cote
400W/15
Date
11 décembre 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un...
Résultat n°13
Cote
400W/10
Date
28 septembre 1995
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Car mis à la réforme,...
Résultat n°14
Cote
449W/32
Date
8 juillet 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition de deux véhicules...
Résultat n°15
Cote
400W/17
Date
19 janvier 1999
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule :...
Résultat n°16
Cote
400W/2
Date
16 octobre 1992
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°17
Cote
400W/7
Date
20/10/1994
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°18
Cote
1Fi/1856
Date
1er décembre 1862
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Contribution sur les chevaux et les voitures : affiche.
Résultat n°19
Cote
1Fi/2240
Date
[1913]
Lieu
Danton (rue)
Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
Résultat n°20
Cote
400W/15
Date
12 février 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...