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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule électrique pour le parc automobile, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 70 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Acquisition d'un car d'occasion pour les besoins du centre technique municipal, approbation des dossiers techniques (folio 58).
Cote
400W/16
 Date
25 juin 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'un car...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).
Cote
400W/11
 Date
15 avril 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 84 verso).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Mise à la réforme de...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).
Cote
400W/7
 Date
20/10/1994
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (folio 3 verso).
Cote
400W/15
 Date
13 novembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile et d'engins pour le service Propreté (folio 37 verso).
Cote
400W/9
 Date
1er juin 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Acquisition de véhicules électriques, demande de subvention auprès de l'Ademe (folio 69).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Acquisition de véhicules...
Résultat n°9

Projet d´établissement d´une gare de voitures dit garage de l´Ourcq : affiche.
Cote
1Fi/2195
 Date
20 octobre 1908
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Projet d´établissement d´une gare de voitures dit garage...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 16).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Mise à la réforme de...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 10 à la police 855761 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-97 (folio 19).
Cote
400W/12
 Date
10 juillet 1996
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un véhicule (folio 19).
Cote
400W/15
 Date
11 décembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Car mis à la réforme, rachat : décision 1995-122 (folio 17).
Cote
400W/10
 Date
28 septembre 1995
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Car mis à la réforme,...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Acquisition de deux véhicules électriques pour le parc automobile, demande de subvention au syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) (folio 37).
Cote
449W/32
 Date
8 juillet 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition de deux véhicules...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule : décision 1999-005 (folio 84).
Cote
400W/17
 Date
19 janvier 1999
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule :...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 72).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 4 et 5), marché négocié Renault Pantin : décision 1994-147 (folio 80 verso).
Cote
400W/7
 Date
20/10/1994
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°18

Contribution sur les chevaux et les voitures : affiche.
Cote
1Fi/1856
 Date
1er décembre 1862
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Contribution sur les chevaux et les voitures : affiche.
Résultat n°19

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.
Cote
1Fi/2240
 Date
[1913]
 Lieu
Danton (rue)
 Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (folio 54 verso).
Cote
400W/15
 Date
12 février 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...