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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule électrique pour le parc automobile, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 70 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Acquisition d'un car d'occasion pour les besoins du centre technique municipal, approbation des dossiers techniques (folio 58).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'un car...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 84 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Mise à la réforme de...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).

    Date

    20/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (folio 3 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile et d'engins pour le service Propreté (folio 37 verso).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Acquisition de véhicules électriques, demande de subvention auprès de l'Ademe (folio 69).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de véhicules...
  9. Résultat n°9

    Projet d´établissement d´une gare de voitures dit garage de l´Ourcq : affiche.

    Date

    20 octobre 1908

    Cote

    1Fi/2195

    • Contexte : Affiches
    • Projet d´établissement d´une gare de voitures dit garage...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 16).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Mise à la réforme de...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 10 à la police 855761 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-97 (folio 19).

    Date

    10 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un véhicule (folio 19).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Car mis à la réforme, rachat : décision 1995-122 (folio 17).

    Date

    28 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Car mis à la réforme,...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Acquisition de deux véhicules électriques pour le parc automobile, demande de subvention au syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) (folio 37).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de deux véhicules...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule : décision 1999-005 (folio 84).

    Date

    19 janvier 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule :...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 72).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 4 et 5), marché négocié Renault Pantin : décision 1994-147 (folio 80 verso).

    Date

    20/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  18. Résultat n°18

    Contribution sur les chevaux et les voitures : affiche.

    Date

    1er décembre 1862

    Cote

    1Fi/1856

    • Contexte : Affiches
    • Contribution sur les chevaux et les voitures : affiche.
  19. Résultat n°19

    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.

    Date

    [1913]

    Cote

    1Fi/2240

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (folio 54 verso).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...