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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 95).

Date

6 juillet 1993

Cote

400W/4

Résultat n°2

Multi-vues. - Gare, salle des fêtes, canal, hôtel de ville, avenue Jean-Lolive et square : reproduction d'une carte postale.

Date

s.d.

Cote

2Fi/61

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Maison de quartier, local associatif et antenne mairie sis 42-44 rue des Pommiers, bail de location avec la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) : décision 1994-117 (folio 47 verso).

Date

07/09/1994

Cote

400W/7

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Équipement de quartier aux Courtillières, étude d'implantation (folio 24 verso).

Date

23/06/1994

Cote

400W/7

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Aménagement intérieur de la bibliothèque des Quatre-Chemins, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93 verso).

Date

31 mars 1998

Cote

400W/15

Résultat n°6
Salle des fêtes.

1 media

Salle des fêtes.

Date

[1905]

Cote

2Fi/9

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Activités socio-éducatives, revalorisation des tarifs pour 1996-1997 (folio 3).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/12

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement public de quartier au sein d'un immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 550 000 francs (folio 39 verso).

Date

19 janvier 1995

Cote

400W/8

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Location de locaux sis 90 avenue Jean-Jaurès, révision du loyer du bail avec Espace cinéma : décision 1999-030 (folio 18).

Date

27 avril 1999

Cote

449W/31

Résultat n°10
Square et salle des fêtes.

1 media

Square et salle des fêtes.

Date

[1915]

Cote

2Fi/38

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du ministère de la Culture (folio 15 verso).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°13
Multi-vues. - Gare, écoles communales [groupe scolaire Sadi-Carnot], hôtel de ville, église Saint-Germain, salle de conférences et canal de l'Ourcq : reproduction d'une carte postale.

1 media

Multi-vues. - Gare, écoles communales [groupe scolaire Sadi-Carnot], hôtel de ville, église Saint-Germain, salle de conférences et canal de l'Ourcq : reproduction d'une carte postale.

Date

s.d.

Cote

2Fi/56

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Restructuration du bâtiment sis 1-7 rue Victor-Hugo en Centre national de la danse, désignation des représentants de la Commune au sein de la commission pour le choix du maître d'œuvre du projet d'aménagement (folio 56).

Date

30 janvier 1997

Cote

400W/13

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Immeuble sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail emphytéotique dans le cadre de la réalisation du Centre national de la danse (folio 48).

Date

25 novembre 1999

Cote

449W/33

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Consultation juridique pour le Centre national de la danse, note de frais et honoraires de Philippe Terneyre : décision 1997-17 (folio 61).

Date

19 février 1997

Cote

400W/13

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo, convention de mise à disposition avec l'Association pour la préfiguration du Centre national de la danse (APCND) : décision 1998-91 (folio 27 verso).

Date

29 janvier 1999

Cote

400W/17

Résultat n°18
Salle des fêtes.

1 media

Salle des fêtes.

Date

s.d.

Cote

2Fi/54

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 46).

Date

19 septembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Travaux d'extension et de réhabilitation de l'antenne de quartier Édouard-Vaillant, marché négocié de maîtrise d'œuvre Charles Delamy : décision 1997-39 (folio 15).

Date

15 mai 1997

Cote

400W/14