équipement socio culturel

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 95).	Cote 400W/4	Date 6 juillet 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles...
Résultat n°2		Multi-vues. - Gare, salle des fêtes, canal, hôtel de ville, avenue Jean-Lolive et square : reproduction d'une carte postale.	Cote 2Fi/61	Date s.d.	Lieu Jean-Lolive (avenue), Ourcq (canal de l')	Type de document carte postale
		Contexte : Cartes postales Multi-vues. - Gare, salle des fêtes, canal, hôtel de...
Résultat n°3		Registre des délibérations. - Maison de quartier, local associatif et antenne mairie sis 42-44 rue des Pommiers, bail de location avec la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) : décision 1994-117 (folio 47 verso).	Cote 400W/7	Date 07/09/1994	Lieu Pommiers (rue des)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Maison de quartier, local...
Résultat n°4		Registre des délibérations. - Équipement de quartier aux Courtillières, étude d'implantation (folio 24 verso).	Cote 400W/7	Date 23/06/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Équipement de quartier...
Résultat n°5		Registre des délibérations. - Aménagement intérieur de la bibliothèque des Quatre-Chemins, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93 verso).	Cote 400W/15	Date 31 mars 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Aménagement intérieur...
Résultat n°6	1 media	Salle des fêtes.	Cote 2Fi/9	Date [1905]	Lieu Édouard-Vaillant (avenue)	Type de document carte postale
		Contexte : Cartes postales Salle des fêtes.
Résultat n°7		Registre des délibérations. - Activités socio-éducatives, revalorisation des tarifs pour 1996-1997 (folio 3).	Cote 400W/12	Date 20 juin 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Activités socio-éducatives,...
Résultat n°8		Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement public de quartier au sein d'un immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 550 000 francs (folio 39 verso).	Cote 400W/8	Date 19 janvier 1995	Lieu Pommiers (rue des)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement...
Résultat n°9		Registre des délibérations. - Location de locaux sis 90 avenue Jean-Jaurès, révision du loyer du bail avec Espace cinéma : décision 1999-030 (folio 18).	Cote 449W/31	Date 27 avril 1999	Lieu Jean-Jaurès (avenue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Location de locaux sis...
Résultat n°10	1 media	Square et salle des fêtes.	Cote 2Fi/38	Date [1915]	Lieu Jean-Lolive (avenue)	Type de document carte postale
		Contexte : Cartes postales Square et salle des fêtes.
Résultat n°11		Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du ministère de la Culture (folio 15 verso).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque...
Résultat n°12		Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).	Cote 400W/15	Date 18 décembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre...
Résultat n°13	1 media	Multi-vues. - Gare, écoles communales [groupe scolaire Sadi-Carnot], hôtel de ville, église Saint-Germain, salle de conférences et canal de l'Ourcq : reproduction d'une carte postale.	Cote 2Fi/56	Date s.d.	Lieu -	Type de document carte postale
		Contexte : Cartes postales Multi-vues. - Gare, écoles communales [groupe scolaire...
Résultat n°14		Registre des délibérations. - Restructuration du bâtiment sis 1-7 rue Victor-Hugo en Centre national de la danse, désignation des représentants de la Commune au sein de la commission pour le choix du maître d'œuvre du projet d'aménagement (folio 56).	Cote 400W/13	Date 30 janvier 1997	Lieu Victor-Hugo (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Restructuration du bâtiment...
Résultat n°15		Registre des délibérations. - Immeuble sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail emphytéotique dans le cadre de la réalisation du Centre national de la danse (folio 48).	Cote 449W/33	Date 25 novembre 1999	Lieu Victor-Hugo (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1999-2000) Registre des délibérations. - Immeuble sis 1-7 rue...
Résultat n°16		Registre des délibérations. - Consultation juridique pour le Centre national de la danse, note de frais et honoraires de Philippe Terneyre : décision 1997-17 (folio 61).	Cote 400W/13	Date 19 février 1997	Lieu -	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Consultation juridique...
Résultat n°17		Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo, convention de mise à disposition avec l'Association pour la préfiguration du Centre national de la danse (APCND) : décision 1998-91 (folio 27 verso).	Cote 400W/17	Date 29 janvier 1999	Lieu Victor-Hugo (rue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo,...
Résultat n°18	1 media	Salle des fêtes.	Cote 2Fi/54	Date s.d.	Lieu Jean-Lolive (avenue)	Type de document carte postale
		Contexte : Cartes postales Salle des fêtes.
Résultat n°19		Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 46).	Cote 400W/12	Date 19 septembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Maison de quartier des...
Résultat n°20		Registre des délibérations. - Travaux d'extension et de réhabilitation de l'antenne de quartier Édouard-Vaillant, marché négocié de maîtrise d'œuvre Charles Delamy : décision 1997-39 (folio 15).	Cote 400W/14	Date 15 mai 1997	Lieu -	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Travaux d'extension et...

Résultats de la recherche

Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 95).

Multi-vues. - Gare, salle des fêtes, canal, hôtel de ville, avenue Jean-Lolive et square : reproduction d'une carte postale.

Registre des délibérations. - Maison de quartier, local associatif et antenne mairie sis 42-44 rue des Pommiers, bail de location avec la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) : décision 1994-117 (folio 47 verso).

Registre des délibérations. - Équipement de quartier aux Courtillières, étude d'implantation (folio 24 verso).

Registre des délibérations. - Aménagement intérieur de la bibliothèque des Quatre-Chemins, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93 verso).

Salle des fêtes.

Registre des délibérations. - Activités socio-éducatives, revalorisation des tarifs pour 1996-1997 (folio 3).

Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement public de quartier au sein d'un immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 550 000 francs (folio 39 verso).

Registre des délibérations. - Location de locaux sis 90 avenue Jean-Jaurès, révision du loyer du bail avec Espace cinéma : décision 1999-030 (folio 18).

Square et salle des fêtes.

Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du ministère de la Culture (folio 15 verso).

Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).

Multi-vues. - Gare, écoles communales [groupe scolaire Sadi-Carnot], hôtel de ville, église Saint-Germain, salle de conférences et canal de l'Ourcq : reproduction d'une carte postale.

Registre des délibérations. - Restructuration du bâtiment sis 1-7 rue Victor-Hugo en Centre national de la danse, désignation des représentants de la Commune au sein de la commission pour le choix du maître d'œuvre du projet d'aménagement (folio 56).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail emphytéotique dans le cadre de la réalisation du Centre national de la danse (folio 48).

Registre des délibérations. - Consultation juridique pour le Centre national de la danse, note de frais et honoraires de Philippe Terneyre : décision 1997-17 (folio 61).

Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo, convention de mise à disposition avec l'Association pour la préfiguration du Centre national de la danse (APCND) : décision 1998-91 (folio 27 verso).

Salle des fêtes.

Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 46).

Registre des délibérations. - Travaux d'extension et de réhabilitation de l'antenne de quartier Édouard-Vaillant, marché négocié de maîtrise d'œuvre Charles Delamy : décision 1997-39 (folio 15).