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Résultat n°1

44 bis avenue Jean-Jaurès, 5 rue Magenta et 11-13 rue Sainte-Marguerite (zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins), construction d'un ensemble de 133 logements et un commerce : permis de construire PC 10B0032.

Date

2010-2014

Cote

777W/74/3

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Magenta (lots n° 50-51), exercice du droit de préemption : décision 1993-65 (folio 28).

Date

2 avril 1993

Cote

400W/4

Résultat n°3

Réfection de la chaussée pavée et de trottoirs rue Magenta, rue de Paris et route de Flandre : affiche.

Date

14 juin 1922

Cote

1Fi/348

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision 1992-69 (folio 95).

Date

20 mai 1992

Cote

400W/1

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta (lots 9 et 18), exercice du droit de préemption : décision 1992-80 (folio 14).

Date

18 juin 1992

Cote

400W/2

Résultat n°6

39 rue Magenta : permis de démolir PD 98B0002.

Date

1998

Cote

323W/21/6

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta (lots n° 18 et 33), exercice du droit de préemption : décision 1993-203 (folio 97 verso).

Date

20 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Construction d'un commerce 23-25 rue Magenta sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 515 000 francs (folio 90 verso).

Date

30 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°9

Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot 17, dossier d'acquisition à la société DNID n° 09-411 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1998-2010). Lot 15, dossier d'acquisition à des particuliers n° 09-412 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2008-2010). Lot 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 11-443 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1988-2011).

Date

1988-2011

Cote

695W/20

Résultat n°10
Rue Sainte-Marguerite vue depuis la rue Magenta.

1 media

Rue Sainte-Marguerite vue depuis la rue Magenta.

Date

s.d.

Cote

2Fi/1224

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 17), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 98).

Date

10 juin 1999

Cote

449W/31

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption sur l'immeuble sis 33 rue Magenta (lots n° 18-33), annulation de la décision 1993-203 : décision 1994-19 (folio 24).

Date

7 février 1994

Cote

400W/6

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 31 rue Magenta, garantie communale au Pact Arim pour un emprunt de 450 000 francs (folio 64 verso).

Date

11 février 1993

Cote

400W/3

Résultat n°14

42 rue Magenta : permis de construire.

Date

1966

Cote

43W/129/4

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Renforcement des portes palières des 211 logements du groupe Édouard-Vaillant et 40 rue Magenta, convention tripartite avec l'État et l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et attribution d'une subvention communale (folio 70).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°16

35 rue Magenta, réalisation d'une façade en rez-de-chaussée : déclaration préalable DP 18B0114.

Date

2018

Cote

800W/35/8

Résultat n°17

19 rue Magenta : permis de construire PC 97B0007/1.

Date

1999

Cote

323W/21/3

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 12), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 96 verso).

Date

10 juin 1999

Cote

449W/31

Résultat n°19

3 rue Magenta : déclaration de travaux DT 87B2344.

Date

1987-1988

Cote

159W/65/1

Résultat n°20

Immeubles voués à la réhabilitation ou la démolition rues Magenta et Berthier : photographies.

Date

mai 1997

Cote

759W/2024