1 561 résultats

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  1. Résultat n°1

    Îlot 27. - Centre socio-éducatif, construction : permis de construire.

    Date

    1979

    Cote

    208W/98

    • Contexte : 208W
    • Îlot 27. - Centre socio-éducatif, construction : permis...
  2. Résultat n°2

    Enlèvement des ordures ménagères, produits de marché et déchets commerciaux : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint, avenants n° 1 et 2.

    Date

    1985-1988

    Cote

    136W/114

    • Contexte : 136W
    • Enlèvement des ordures ménagères, produits de marché...
  3. Résultat n°3

    Maison de quartier des Courtillières, construction. - Appel d'offres restreint infructueux : candidatures retenues.

    Date

    1997

    Cote

    263W/1

    • Contexte : 263W
    • Maison de quartier des Courtillières, construction....
  4. Résultat n°4

    Rénovation de l'éclairage public lot 1 et lot 2 : candidatures retenues.

    Date

    1994

    Cote

    193W/18

    • Contexte : 193W
    • Rénovation de l'éclairage public lot 1 et lot 2 : candidatures...
  5. Résultat n°5

    Sécurité réglementaire des bâtiments communaux, contrôle : marché négocié 104-I-10ème (dossier complet ).

    Date

    2001

    Cote

    396W/14

    • Contexte : 396W
    • Sécurité réglementaire des bâtiments communaux, contrôle...
  6. Résultat n°6

    Illuminations, mise en place. - Marché négocié : dossier de marché.

    Date

    1996

    Cote

    263W/23

    • Contexte : 263W
    • Illuminations, mise en place. - Marché négocié : dossier...
  7. Résultat n°7

    Permissions de voirie 002362 à 012429.

    Date

    2000-2001

    Cote

    432W/142

    • Contexte : 432W
    • Permissions de voirie 002362 à 012429.
  8. Résultat n°8

    Extension Hôtel de ville : déclarations de candidature d'entreprises.

    Date

    1991

    Cote

    168W/36

    • Contexte : 168W
    • Extension Hôtel de ville : déclarations de candidature...
  9. Résultat n°9

    Îlot 27, rénovation : plans, dossier technique.

    Date

    1978

    Cote

    157W/102

    • Contexte : 157W
    • Îlot 27, rénovation : plans, dossier technique.
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols : projet provisoire.

    Date

    1976-02/1979

    Cote

    208W/161

    • Contexte : 208W
    • Plan d'occupation des sols : projet provisoire.
  11. Résultat n°11

    Groupe scolaire Pont de pierre / Marcel Cachin, réhabilitation et amélioration de l'isolation thermique : dossier marché, dossier de consultation des entreprises, permis de construire, comptes rendus de chantiers, courriers, plans, documentation, dossiers entreprises, acceptation des sous-traitants.

    Date

    1984-1987

    Cote

    208W/102

    • Contexte : 208W
    • Groupe scolaire Pont de pierre / Marcel Cachin, réhabilitation...
  12. Résultat n°12

    Centre de loisirs "La Colombe" : devis, dossier marché, divers courriers, plans, permis de construire.

    Date

    1963-1977

    Cote

    174W/55

    • Contexte : 174W
    • Centre de loisirs "La Colombe" : devis, dossier marché,...
  13. Résultat n°13

    Réalisation d'un centre de loisirs à l'école maternelle Diderot, marché négocié infructueux : procédure originale, dossier technique.

    Date

    2000

    Cote

    359W/31

    • Contexte : 359W
    • Réalisation d'un centre de loisirs à l'école maternelle...
  14. Résultat n°14

    Hôtel de ville. - Synthèse des faux plafonds : plans de récolement (2).

    Date

    1994

    Cote

    179W/7

    • Contexte : 179W
    • Hôtel de ville. - Synthèse des faux plafonds : plans...
  15. Résultat n°15

    Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Biarnais, reconstruction de chaussées rue de la Liberté (1987). Batiroc, réfection de la toiture du gymnase Hasenfratz (1988). Alcheminée, chemisage des groupes scolaires Sadi-Carnot, Paul-Langevin et Charles-Auray, ateliers municipaux (1987). Union travaux, ravalement de la façade du groupe scolaire Paul-Langevin (1988). Bouygues, isolation thermique du groupe scolaire Jacqueline-Quatremaire (1988). Batiroc Nord Est, fournitures d'éléments de couverture pour le gymnase Hasenfratz (1988). Combe et Crouzy, reconstruction de trottoirs rues Montigny, Kléber, Jules-Ferry et Pierre-Brossolette (1987). Aumigny (Arco), modernisation de la salle de conférences (1987). Combe et Crouzy, reconstruction de trottoirs avenue du Général-Leclerc (1987). Combe et Crouzy, réfection de l'étanchéité de la terrasse du patio des ateliers municipaux (1987). Bouygues, modernisation de la salle de conférences (1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    208W/195

    • Contexte : 208W
    • Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement,...
  16. Résultat n°16

    Métro. - Escalier mécanique station Hoche, création : bordereaux, plans, courriers, consultation des entreprises.

    Date

    1987-1990

    Cote

    249W/11

    • Contexte : 249W
    • Métro. - Escalier mécanique station Hoche, création...
  17. Résultat n°17

    Curage des avaloirs : dossier de marché.

    Date

    1995

    Cote

    235W/47

    • Contexte : 235W
    • Curage des avaloirs : dossier de marché.
  18. Résultat n°18

    Appel d'offres restreint. - Travaux d'assainissement rue Jean Nicot : candidatures retenues (10 et 13).

    Date

    2002

    Cote

    432W/109

    • Contexte : 432W
    • Appel d'offres restreint. - Travaux d'assainissement...
  19. Résultat n°19

    Centre administratif Victor-Hugo. – Béton ouest : plans (3).

    Date

    1969-1971

    Cote

    208W/36

    • Contexte : 208W
    • Centre administratif Victor-Hugo. – Béton ouest : plans...
  20. Résultat n°20

    Mise en concurrence simplifiée. - Entretien des installations thermiques : candidatures retenues n°2-3-4-10-11-14-15.

    Date

    2002-2004

    Cote

    432W/58

    • Contexte : 432W
    • Mise en concurrence simplifiée. - Entretien des installations...
  21. Résultat n°21

    Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 87/1 au 87/25).

    Date

    1987

    Cote

    136W/186

    • Contexte : 136W
    • Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du...
  22. Résultat n°22

    Nouvel hôtel de ville, dossier technique de construction : plans, avis techniques des commissions, comptes rendus d'essais de matériaux, carnets de détails des plans, approbations d'emploi des matériaux. - Plomberie (Rineau).

    Date

    1991-1993

    Cote

    237W/11

    • Contexte : 237W
    • Nouvel hôtel de ville, dossier technique de construction...
  23. Résultat n°23

    Multi-accueils Rouget-de-Lisle, travaux d'aménagement. - Appel d'offres ouvert, lot n° 1 gros œuvre : offre retenue Plamon ; lot n° 2 cloisons doublage : offre retenue EPH ; lot n° 3 menuiseries extérieures et occultation : infructueux ; lot n° 4 menuiseries intérieures : offre retenue Sopremen ; lot n° 5 serrurerie : infructueux ; lot n° 6 revêtements sols et murs : offre retenue Flipo ; lot n° 7 plafonds suspendus : offre retenue Segecob ; lot n° 8 peinture : offre retenue DSO ; lot n° 9 plomberie, chauffage, ventilation : offre retenue ECCEP ; lot n° 10 électricité : offre retenue Martinot ; lot n° 11 appareil élévateur : offre retenue Martinot ; lot n° 12 équipements de cuisine et buanderie : offre retenue Énergie 93 ; lot n° 13 aménagements extérieurs : infructueux (dossier de procédure).

    Date

    2004

    Cote

    561W/65

    • Contexte : 561W
    • Multi-accueils Rouget-de-Lisle, travaux d'aménagement....
  24. Résultat n°24

    Ciné 104, réaménagement et extension (5) : maîtrise d’œuvre, candidatures retenues de 27 à 47 (impair).

    Date

    2000

    Cote

    396W/26

    • Contexte : 396W
    • Ciné 104, réaménagement et extension (5) : maîtrise...
  25. Résultat n°25

    Fourniture d'essence, super carburant et gasoil pour le parc automobile : dossiers techniques, procédures marchés.

    Date

    1988-1991

    Cote

    136W/99

    • Contexte : 136W
    • Fourniture d'essence, super carburant et gasoil pour...
  26. Résultat n°26

    Remise en état de la Plate-forme emploi formation, appel d'offres restreint (AOR) : procédure originale.

    Date

    2000

    Cote

    359W/65

    • Contexte : 359W
    • Remise en état de la Plate-forme emploi formation,...
  27. Résultat n°27

    Société urbaine d'air comprimé (SUDAC). - Anciens réseaux cédés à la ville : plans.

    Date

    1952-1991

    Cote

    293W/34

    • Contexte : 293W
    • Société urbaine d'air comprimé (SUDAC). - Anciens réseaux...
  28. Résultat n°28

    Permissions de voirie : demandes et autorisations du n°971952 au n°982051.

    Date

    1997-1998

    Cote

    359W/133

    • Contexte : 359W
    • Permissions de voirie : demandes et autorisations du...
  29. Résultat n°29

    Droits de voirie.

    Date

    1982-1983

    Cote

    157W/87

    • Contexte : 157W
    • Droits de voirie.
  30. Résultat n°30

    Opération Poivrossage : enquête de déclaration d'utilité publique et parcellaire.

    Date

    1979-1981

    Cote

    136W/155

    • Contexte : 136W
    • Opération Poivrossage : enquête de déclaration d'utilité...
  31. Résultat n°31

    Appel d'offres restreint. - Réaménagement et extension du Ciné 104 à Pantin : offres retenues.

    Date

    2003

    Cote

    468W/34

    • Contexte : 468W
    • Appel d'offres restreint. - Réaménagement et extension...
  32. Résultat n°32

    Création d'un réseau d'eau brute rues des Écoles et Diderot (eau polluée) : courriers relatifs à ce sujet.

    Date

    1928-1934

    Cote

    157W/74

    • Contexte : 157W
    • Création d'un réseau d'eau brute rues des Écoles et...
  33. Résultat n°33

    Crèche Rachel-Lempereur, réhabilitation et extension par Didier Brard maître d'oeuvre : dossier technique, permis de construire, demandes d'agréments des entreprises retenues pour les travaux.

    Date

    05/1995-11/1995

    Cote

    329W/5

    • Contexte : 329W
    • Crèche Rachel-Lempereur, réhabilitation et extension...
  34. Résultat n°34

    Assainissement : notices, plans, cartes, devis estimatifs, bordereau des prix, cahier des charges, profil en travers rues Roche, Roger-Gobaut, Jules-Jaslin, Cécile-Faguet, Diderot, Kléber, Pommiers, Débarcadère, Pierre-Brossolette, Petit-Pantin, Montreuil, voie nouvelle, Général-Compans et Débarcadère.

    Date

    1950-1961

    Cote

    208W/208

    • Contexte : 208W
    • Assainissement : notices, plans, cartes, devis estimatifs,...
  35. Résultat n°35

    Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une école élémentaire aux Quatre Chemins : 2ème plan D - Philippe Madec - échelle 1/200ème.

    Date

    2003-2003

    Cote

    447W/12

    • Contexte : 447W
    • Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction...
  36. Résultat n°36

    Appel d'offres restreint. - Bail d'entretien travaux de réfection de la voirie : dossier suite.

    Date

    2000-2002

    Cote

    432W/86

    • Contexte : 432W
    • Appel d'offres restreint. - Bail d'entretien travaux...
  37. Résultat n°37

    Groupe scolaire Henri Wallon, construction. - Création d'une cour pour le gymnase. Extincteurs, installation. Convention entre la ville et l'école des Benjamins pour l'utilisation de la terrasse du gymnase Henri-Wallon : devis de l'entreprise école primaire, dossier.

    Date

    1974-1984

    Cote

    208W/132

    • Contexte : 208W
    • Groupe scolaire Henri Wallon, construction. - Création...
  38. Résultat n°38

    Syndicat de collecte et traitement des ordures ménagères (Syctom) : comptes rendus des délibérations du comité.

    Date

    19/06/2001-17/12/2003

    Cote

    516W/1

    • Contexte : 516W
    • Syndicat de collecte et traitement des ordures ménagères...
  39. Résultat n°39

    Marché négocié. - Inspection des réseaux visitables et non : dossier de marché.

    Date

    1996

    Cote

    251W/15

    • Contexte : 251W
    • Marché négocié. - Inspection des réseaux visitables...
  40. Résultat n°40

    Centre administratif Victor-Hugo : plans, comptes rendus de chantiers, lots.

    Date

    1969-1971

    Cote

    208W/44

    • Contexte : 208W
    • Centre administratif Victor-Hugo : plans, comptes rendus...
  41. Résultat n°41

    Centre de loisirs "Poivrossage", constatation : conventions, équipements, esquisse programme, planning, plans.

    Date

    1979-1982

    Cote

    208W/73

    • Contexte : 208W
    • Centre de loisirs "Poivrossage", constatation : conventions,...
  42. Résultat n°42

    Écoles Charles-Auray et Paul-Langevin. - Extension, projet de l'architecte Vignaud : avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, aménagement du 34, rue Charles-Auray, documents graphiques, cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    12/1997-04/1998

    Cote

    329W/3

    • Contexte : 329W
    • Écoles Charles-Auray et Paul-Langevin. - Extension,...
  43. Résultat n°43

    Salle Jacques-Brel : dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1988

    Cote

    174W/18

    • Contexte : 174W
    • Salle Jacques-Brel : dossier des ouvrages exécutés.
  44. Résultat n°44

    Gestion administrative : registre d'enregistrement du courrier.

    Date

    1996-1997

    Cote

    294W/15

    • Contexte : 294W
    • Gestion administrative : registre d'enregistrement...
  45. Résultat n°45

    Rapport de vérification des installations électriques effectué par la société AINF (Association interprofessionnelle de France) (1995-1996). Acte d'engagement de la ville de Pantin auprès de la SOCOTEC : marché de prestations de bureau de contrôle sur certains travaux neufs et d'entretien reconductible annuellement (1987). Contrats de prestations de la SOCOTEC sur les travaux neufs et d'entretien : maternelle centre ville (XB 3809) (29/06/1991), extension de l'Hôtel de ville (XB 3905) (22/08/1991), ravalement de l'église Sainte-Marthe (26/06/1991). Convention de contrôle technique avec la SOCOTEC. - École de Plein Air (Primaire + IMP), reconstruction niveau sinistré et aménagement : convention de contrôle technique avec la SOCOTEC (BA 7685/1) (02/1992). Conventions de vérification technique avec la SOCOTEC : école Primaire 4, rue Edouard Vaillant (BA 7605/1), Collège Lolive : 34, rue Cartier Bresson (BA 7606/1), Bâtiment atelier appartenant au Lycée d'enseignement Professionnel Felix Faure 51, avenue Victor-Hugo (BA 7607/1) (21/01/1993).

    Date

    1991-1996

    Cote

    295W/67

    • Contexte : 295W
    • Rapport de vérification des installations électriques...
  46. Résultat n°46

    Voirie et travaux. - Intervention des entreprises sur ordre des services techniques (mauvais état des chaussées, dégradation du domaine public de la voirie) : ordres de service et constatation des dégâts, travaux rues E-R.

    Date

    1936-1990

    Cote

    249W/19

    • Contexte : 249W
    • Voirie et travaux. - Intervention des entreprises sur...
  47. Résultat n°47

    Rénovation de la conduite d'assainissement rue Pierre-Brossolette : appel d'offres restreint, dossier de marché.

    Date

    1995

    Cote

    235W/6

    • Contexte : 235W
    • Rénovation de la conduite d'assainissement rue Pierre-Brossolette...
  48. Résultat n°48

    Ordures ménagères. - Enlèvement, adjudications : cahier des charges, adjudication des entreprises, admissions, affiches.

    Date

    1970-1973

    Cote

    208W/210

    • Contexte : 208W
    • Ordures ménagères. - Enlèvement, adjudications : cahier...
  49. Résultat n°49

    Maternelle La Marine : faux plafonds.

    Date

    1992

    Cote

    179W/14

    • Contexte : 179W
    • Maternelle La Marine : faux plafonds.
  50. Résultat n°50

    Crèche Rachel-Lempereur. - Réhabilitation et extension par Didier Brard maître d'oeuvre : plans des bâtiments existants. Cuisine, équipement par HMI Grande Cuisine : devis, plans.

    Date

    03/1996-08/1996

    Cote

    329W/7

    • Contexte : 329W
    • Crèche Rachel-Lempereur. - Réhabilitation et extension...
  51. Résultat n°51

    Hôtel de ville. - Cloisons mobiles amovibles : plans de récolement.

    Date

    1993

    Cote

    179W/5

    • Contexte : 179W
    • Hôtel de ville. - Cloisons mobiles amovibles : plans...
  52. Résultat n°52

    Square Diderot, réhabilitation : marché.

    Date

    03/1998-11/1998

    Cote

    397W/5

    • Contexte : 397W
    • Square Diderot, réhabilitation : marché.
  53. Résultat n°53

    Fourniture engins de voirie : candidatures retenues et offres non retenues.

    Date

    1994

    Cote

    193W/11

    • Contexte : 193W
    • Fourniture engins de voirie : candidatures retenues...
  54. Résultat n°54

    Appel offres ouvert. - Création d'une structure multi-accueil pour la petite enfance crèche Rouget de Lisle à Pantin : enveloppes offres retenues.

    Date

    2004

    Cote

    468W/69

    • Contexte : 468W
    • Appel offres ouvert. - Création d'une structure multi-accueil...
  55. Résultat n°55

    Mise en concurrence simplifiee (MCS). - Fourniture de végétaux pour l'année 2003 : publication, dossier technique, lettre de consultation, courrier, procès-verbal, offres retenues, offres non retenues, dossier marché, rapport de présentation, attestation de notification. Travaux de réhabilitation du collecteur d'assainissement de l'avenue du 8 mai 1945 : offres non retenues.

    Date

    2003

    Cote

    468W/17

    • Contexte : 468W
    • Mise en concurrence simplifiee (MCS). - Fourniture...
  56. Résultat n°56

    Maison de quartier des Courtillières, installation électrique (courants faibles, courants forts) : plans de récolement.

    Date

    11/1997-10/1998

    Cote

    358W/3

    • Contexte : 358W
    • Maison de quartier des Courtillières, installation...
  57. Résultat n°57

    Travaux de voirie : programme, dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.

    Date

    1990

    Cote

    136W/118

    • Contexte : 136W
    • Travaux de voirie : programme, dossier technique, procédure...
  58. Résultat n°58

    Groupe scolaire Jean-Lolive. - École maternelle, école primaire et CES [collège] : plans des réseaux de plomberie, chauffage, assainissement et électricité, procès-verbaux de chantier, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    156W/49

    • Contexte : 156W
    • Groupe scolaire Jean-Lolive. - École maternelle, école...
  59. Résultat n°59

    Maison de quartier des Courtillières, construction. - Appel d'offres restreint infructueux : dossier technique, plans.

    Date

    1997

    Cote

    263W/6

    • Contexte : 263W
    • Maison de quartier des Courtillières, construction....
  60. Résultat n°60

    Bail d'entretien de la voirie et des réseau divers, appel d'offres restreint (AOR) : candidats retenus de 17 à 25.

    Date

    2000

    Cote

    359W/74

    • Contexte : 359W
    • Bail d'entretien de la voirie et des réseau divers,...
  61. Résultat n°61

    Centre de vacances Jean-Lolive. - Travaux de réhabilitation et de sécurité : dossier technique, dossier de marché.

    Date

    1985

    Cote

    136W/13

    • Contexte : 136W
    • Centre de vacances Jean-Lolive. - Travaux de réhabilitation...
  62. Résultat n°62

    Cimetière communal. - Agrandissement : plans (1900-1901). Murs de clôture et monuments aux morts, plans (1900). Correspondance (1933-1975). Agrandissement : lettres de la préfecture (1919-1972). Réclamations (1933-1951). Carré militaire (1942-1961). Urnes cinéraires : dépôt (1973). Inhumations : statistiques (1985-1986). Projet d'organisation du cimetière (1928). Terrains des consorts Berheim, acquisition (1914-1928).

    Date

    1900-1986

    Cote

    157W/2

    • Contexte : 157W
    • Cimetière communal. - Agrandissement : plans (1900-1901)....
  63. Résultat n°63

    Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Biarnais (voirie).

    Date

    1991

    Cote

    208W/169

    • Contexte : 208W
    • Certificats de paiement, entreprises et réception de...
  64. Résultat n°64

    Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC 86/367 392).

    Date

    1986

    Cote

    136W/184

    • Contexte : 136W
    • Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC 86/367...
  65. Résultat n°65

    Appel d'offres restreint. - Travaux de voirie et de réseaux divers rue des Pommiers - offre retenue 2/2.

    Date

    2000

    Cote

    432W/104

    • Contexte : 432W
    • Appel d'offres restreint. - Travaux de voirie et de...
  66. Résultat n°66

    Centre administratif, inauguration : photographies. Centre de vacances La Crémaillère, construction : photographies (3fi1168 à 3fi1178 et 3fi9303 à 3fi9334).

    Date

    1970-1994

    Cote

    481W/45

    • Contexte : 481W
    • Centre administratif, inauguration : photographies....
  67. Résultat n°67

    Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Le Goazigo.

    Date

    1987

    Cote

    208W/183

    • Contexte : 208W
    • Certificats de paiement, entreprises et réception de...
  68. Résultat n°68

    Travaux de voirie rue Marcelle : programme, dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.

    Date

    1990-1991

    Cote

    136W/119

    • Contexte : 136W
    • Travaux de voirie rue Marcelle : programme, dossier...
  69. Résultat n°69

    Tournages de films 2006 (2), 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    569W/43

    • Contexte : 569W
    • Tournages de films 2006 (2), 2007.
  70. Résultat n°70

    Ravalement de l'école Sadi-Carnot : dossier de marché.

    Date

    1994

    Cote

    193W/32

    • Contexte : 193W
    • Ravalement de l'école Sadi-Carnot : dossier de marché.
  71. Résultat n°71

    Groupe scolaire Pont de pierre / Marcel-Cachin. - Rénovation sanitaires et sols et transformation du réfectoire en salle de judo : plans, documentation, correspondance (1982-1984). Problèmes d'amiante dans l'établissement, recours juridique : rapports d'experts, correspondances, jugements, devis, travaux à effectuer, mémoires (1980-1982).

    Date

    1980-1984

    Cote

    208W/104

    • Contexte : 208W
    • Groupe scolaire Pont de pierre / Marcel-Cachin. - Rénovation...
  72. Résultat n°72

    Hélène-Cochennec. - Sol Leader : avis technique. Duarte : procès-verbal de classement. Jean Sur : procès-verbal de classement. Menuiseries intérieures : Garet. Documentation : Arcam. Chassis Alu : SMGS. Avis technique : STTB/SMC. Plans électricité : Legoazigo. Plans de coordination.

    Date

    1990

    Cote

    174W/117

    • Contexte : 174W
    • Hélène-Cochennec. - Sol Leader : avis technique. Duarte...
  73. Résultat n°73

    Centre administratif Victor-Hugo. – Béton est : plans.

    Date

    1969-1971

    Cote

    208W/23

    • Contexte : 208W
    • Centre administratif Victor-Hugo. – Béton est : plans.
  74. Résultat n°74

    Collège Joliot-Curie, extension : dossier technique.

    Date

    1987

    Cote

    136W/40

    • Contexte : 136W
    • Collège Joliot-Curie, extension : dossier technique.
  75. Résultat n°75

    Aménagement des berges des quais de l'Aisne et de l'Ourcq, construction. - Appel d'offres restreint : candidatures retenues.

    Date

    1997

    Cote

    273W/1

    • Contexte : 273W
    • Aménagement des berges des quais de l'Aisne et de l'Ourcq,...
  76. Résultat n°76

    Sinistres automobiles, remboursement : correspondance, copie du constat amiable, relevés des réparations effectuées.

    Date

    1983-1985

    Cote

    136W/182

    • Contexte : 136W
    • Sinistres automobiles, remboursement : correspondance,...
  77. Résultat n°77

    Hôtel de Ville : plan AC, notice de sécurité Hôtel de Ville, plan "marché".

    Date

    11/1991-07/1992

    Cote

    295W/30

    • Contexte : 295W
    • Hôtel de Ville : plan AC, notice de sécurité Hôtel...
  78. Résultat n°78

    Travaux : courriers, plans, réunions de travail, comptes rendus de réunions avec les Monuments historiques, comptes rendus de chantier.

    Date

    1990

    Cote

    208W/94

    • Contexte : 208W
    • Travaux : courriers, plans, réunions de travail, comptes...
  79. Résultat n°79

    Ravalement Sadi-Carnot 3e tranche, cour sud et pignon nord : procédure marché.

    Date

    1992

    Cote

    168W/21

    • Contexte : 168W
    • Ravalement Sadi-Carnot 3e tranche, cour sud et pignon...
  80. Résultat n°80

    Réseau d'assainissement : rapports d'inspection télévisée, classement par ordre alphabétique des rues de "villa des Jardins" à "rue Meissonnier".

    Date

    1979-1994

    Cote

    293W/40

    • Contexte : 293W
    • Réseau d'assainissement : rapports d'inspection télévisée,...