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Résultat n°1

Deuxième tranche. - OPHLM Pantin. OPHLM. SAE. CFEE. Réunions.

Date

1979

Cote

205W/34

Résultat n°2

Actes de vente : courriers relatifs aux cessions de la SEMIP à la ville pour l'équipement, cahier des charges, acte de vente SEMIP-OPHLM pour le projet de quatrième tranche, bordereau d'élimination de documents (1982-1992). Éléments financiers, SOMABIP ; emprunts ; plan de financement (1er décembre 1981) ; EPDR (1984-1988).

Date

1981-1992

Cote

205W/79

Résultat n°3

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville. - Îlot Montgolfier, études urbaines préalables.

Date

2003

Cote

581W/45

Résultat n°4

Dossier de marché, consultation des entreprises : cahiers des clauses techniques particulières, extrait de l'avis d'appel public, tableau de cotation, plan de masse, plans de niveaux, coupes, façades, nomenclature et détails des menuiseries extérieures et serrurerie, descriptif technique sommaire, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de plans.

Date

1995-1996

Cote

649W/8

Résultat n°5

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction d'un ensemble immobilier (parkings, bureaux, hôtel) au 141-159, avenue Jean-Lolive. - Réunions de chantier : comptes rendus n° 1 à 35.

Date

1991

Cote

474W/190

Résultat n°6

Immeuble « Les Diamants » situé au 41, rue Delizy, aménagement intérieur et réinstallation des administrations auparavant locataires du centre administratif. - Dossier de présentation de l'immeuble par la société Socomie (1996). Acquisition de l'ensemble immobilier : notes, promesse de vente, protocole entre la SEMIP et la SNC, bail entre la SEMIP et la SNC, correspondance, statuts de la SNC, extrait K-bis de la SNC, rapport général du commissaire aux comptes, bilan, comptes de résultat (1997-1998). Concession d'aménagement : convention, correspondance, délibérations, notes (1998). Expertise du bâtiment : surfaces et plans de l'existant, correspondance, rapport d'expertise (1998-1999). Vente de l'immeuble par la SNC au profit de la SEMIP : acte de vente, calcul des superficies utiles, correspondance, compte rendu de réunion, contrat de prêt (1997-1998). État descriptif de division en copropriété (1997). Vente de l'immeuble par la SEMIP au profit de la société Prophal : acte de vente, promesse de vente, correspondance (1999). Demande de financement : études financières, correspondance (1997-1998). Demande d'acompte (1999). Dossier de consultation des entreprises : plans, cahiers des clauses techniques particulières, contrat de marché de travaux, règlement de la consultation (1998).

Date

1996-1999

Cote

474W/31

Résultat n°7

Plans. - APEC, 81 logements. Coordination de réseaux. Surfaces commerciales sous LS 2.

Date

1986-1987

Cote

205W/133

Résultat n°8

Dossier des ouvrages exécutés de la voirie et des réseaux divers. - Tranche fermée : schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, mémoire technique, plans de récolement de réseaux divers et assainissement, notice de sécurité des avoisinants, note de présentation, notices, fiches techniques, note de sécurité d'hygiène sur le chantier. Détail des principales fournitures pour l'éclairage public : plan de récolement, fiche de produits. Tranche conditionnelle : notices techniques, schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, plan de récolement.

Date

2007-2010

Cote

649W/103

Résultat n°9

Consultation des entreprises, offre Brézillon : décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, acte d'engagement, plan d'installation de chantier, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, note méthodologique, brochure.

Date

2006

Cote

649W/150

Résultat n°10

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, pollution.

Date

1994-2006

Cote

581W/31

Résultat n°11

Expropriés. - Immeubles 3 à 11, rue des Grilles.

Date

1977-1981

Cote

205W/89

Résultat n°12

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Dossier des ouvrages exécutés menuiseries extérieures alu, menuiseries intérieures, électricité, revêtement de sol, peinture, ravalement et cloison-doublage : plans.

Date

1994-1995

Cote

474W/166

Résultat n°13

Quartier des Courtillières et réhabilitation du Serpentin, travaux d'aménagement : planning, correspondance, catalogue, plan de périmètres ; phase d'études et de projet : plans directeurs, plan de réseau et périmètres, plans du rez-de-chaussée ; espaces extérieurs Pont de pierre nord : photographies aériennes, reportage photographique, plan de situation, plans directeurs, plans de périmètres, note de principe, plans paysagers, plan d'avant-projet sommaire, reproduction des plans de masse d'Émile Aillaud. Quartier Fonds d'Eaubonne et quartier Pont de pierre ouest, projet de réhabilitation : correspondance, scénarios des limités, plan de référencement de modules, plans d'aménagement général, cahier des charges des espaces extérieurs, diagnostic technique sommaire et chiffré, photographies du diagnostic technique. Plan lumière, première phase : analyse diagnostic de l'état nocturne existant.

Date

1955-2010

Cote

649W/33

Résultat n°14

Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 29, avenue Jean-Lolive. Règlement de copropriété (19 juin 1976). Dissolution de la copropriété (31 août 1976).

Date

1975-1976

Cote

205W/21

Résultat n°15

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise Syntact : contrat, avenant, correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1991-1999). Vente de la SNC Pantin Chocolaterie : correspondance, attestations d'avancement des travaux, convention, avenant, plan, promesse de vente (1994-2000). Échanges avec l'entreprise Paris Ouest immobilier à propos de la promesse de vente de la SNC Pantin Chocolaterie : avis du domaine, promesse de vente, protocoles, correspondance, plans, permis de démolir, permis de construire, conventions (1991-1999).

Date

1991-2000

Cote

474W/77

Résultat n°16

Première tranche. - Démolition. Dossier de rénovation urbaine. VRD.

Date

1979

Cote

205W/32

Résultat n°17

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Plans topographiques (1993-1999). Plans d'exécution (1993).

Date

1993-1999

Cote

474W/148

Résultat n°18

Plan d'aménagement de zone, cahier des charges, convention de garantie (1982-1992). LCR, travaux sur placettes ; local poubelles : permis de construire, plans ; jardinières ; entrée (1989-1992).

Date

1982-1992

Cote

205W/167

Résultat n°19

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 119 logements en accession à la propriété dans la résidence « Les Berges de l'Ourcq » rues Lakanal et Victor-Hugo. - Mission de commercialisation confiée à la société Constructa : correspondance, documentation, rapports de commercialisation, mandat de commercialisation, compte rendu de réunion, factures (1992-1993). Échanges avec la SCI Berges de l'Ourcq : convention de gestion, correspondance, comptes rendus de réunions, permis de construire, tableau des surfaces et prix des logements, convention de servitudes, liste des accédants, plans, procès-verbal des opérations d'expertise (1991-1992).

Date

1991-1993

Cote

474W/121

Résultat n°20

Travaux VRD, troisième tranche : avant-projet sommaire Lafon (1981), comptes rendus de chantier (1988), bilan aménagement (1988), correspondance avec les entreprises SCREG et Berim (1988-1989).

Date

1981-1989

Cote

205W/140