612 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Deuxième tranche. - OPHLM Pantin. OPHLM. SAE. CFEE. Réunions.
Cote
205W/34
 Date
1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 205W
  • Deuxième tranche. - OPHLM Pantin. OPHLM. SAE. CFEE....
Résultat n°2

Actes de vente : courriers relatifs aux cessions de la SEMIP à la ville pour l'équipement, cahier des charges, acte de vente SEMIP-OPHLM pour le projet de quatrième tranche, bordereau d'élimination de documents (1982-1992). Éléments financiers, SOMABIP ; emprunts ; plan de financement (1er décembre 1981) ; EPDR (1984-1988).
Cote
205W/79
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 205W
  • Actes de vente : courriers relatifs aux cessions de...
Résultat n°3

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville. - Îlot Montgolfier, études urbaines préalables.
Cote
581W/45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 581W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville. - Îlot...
Résultat n°4

Dossier de marché, consultation des entreprises : cahiers des clauses techniques particulières, extrait de l'avis d'appel public, tableau de cotation, plan de masse, plans de niveaux, coupes, façades, nomenclature et détails des menuiseries extérieures et serrurerie, descriptif technique sommaire, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de plans.
Cote
649W/8
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 649W
  • Gestion locative
  • Construction de 26 logements au 14/16, rue Courtois...
  • Dossier de marché, consultation des entreprises : cahiers...
Résultat n°5

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction d'un ensemble immobilier (parkings, bureaux, hôtel) au 141-159, avenue Jean-Lolive. - Réunions de chantier : comptes rendus n° 1 à 35.
Cote
474W/190
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 474W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
Résultat n°6

Immeuble « Les Diamants » situé au 41, rue Delizy, aménagement intérieur et réinstallation des administrations auparavant locataires du centre administratif. - Dossier de présentation de l'immeuble par la société Socomie (1996). Acquisition de l'ensemble immobilier : notes, promesse de vente, protocole entre la SEMIP et la SNC, bail entre la SEMIP et la SNC, correspondance, statuts de la SNC, extrait K-bis de la SNC, rapport général du commissaire aux comptes, bilan, comptes de résultat (1997-1998). Concession d'aménagement : convention, correspondance, délibérations, notes (1998). Expertise du bâtiment : surfaces et plans de l'existant, correspondance, rapport d'expertise (1998-1999). Vente de l'immeuble par la SNC au profit de la SEMIP : acte de vente, calcul des superficies utiles, correspondance, compte rendu de réunion, contrat de prêt (1997-1998). État descriptif de division en copropriété (1997). Vente de l'immeuble par la SEMIP au profit de la société Prophal : acte de vente, promesse de vente, correspondance (1999). Demande de financement : études financières, correspondance (1997-1998). Demande d'acompte (1999). Dossier de consultation des entreprises : plans, cahiers des clauses techniques particulières, contrat de marché de travaux, règlement de la consultation (1998).
Cote
474W/31
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 474W
  • Immeuble « Les Diamants » situé au 41, rue Delizy,...
Résultat n°7

Plans. - APEC, 81 logements. Coordination de réseaux. Surfaces commerciales sous LS 2.
Cote
205W/133
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 205W
  • Plans. - APEC, 81 logements. Coordination de réseaux....
Résultat n°8

Dossier des ouvrages exécutés de la voirie et des réseaux divers. - Tranche fermée : schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, mémoire technique, plans de récolement de réseaux divers et assainissement, notice de sécurité des avoisinants, note de présentation, notices, fiches techniques, note de sécurité d'hygiène sur le chantier. Détail des principales fournitures pour l'éclairage public : plan de récolement, fiche de produits. Tranche conditionnelle : notices techniques, schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, plan de récolement.
Cote
649W/103
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 649W
  • Aménagement
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins...
  • Aménagement des espaces publics
  • Dossier des ouvrages exécutés de la voirie et des réseaux...
Résultat n°9

Consultation des entreprises, offre Brézillon : décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, acte d'engagement, plan d'installation de chantier, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, note méthodologique, brochure.
Cote
649W/150
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 649W
  • Maîtrise d'ouvrage
  • Construction d'un bâtiment de 58 logements et d'un...
  • Consultation des entreprises, offre Brézillon : décomposition...
Résultat n°10

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, pollution.
Cote
581W/31
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 581W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, pollution.
Résultat n°11

Expropriés. - Immeubles 3 à 11, rue des Grilles.
Cote
205W/89
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 205W
  • Expropriés. - Immeubles 3 à 11, rue des Grilles.
Résultat n°12

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Dossier des ouvrages exécutés menuiseries extérieures alu, menuiseries intérieures, électricité, revêtement de sol, peinture, ravalement et cloison-doublage : plans.
Cote
474W/166
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 474W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
Résultat n°13

Quartier des Courtillières et réhabilitation du Serpentin, travaux d'aménagement : planning, correspondance, catalogue, plan de périmètres ; phase d'études et de projet : plans directeurs, plan de réseau et périmètres, plans du rez-de-chaussée ; espaces extérieurs Pont de pierre nord : photographies aériennes, reportage photographique, plan de situation, plans directeurs, plans de périmètres, note de principe, plans paysagers, plan d'avant-projet sommaire, reproduction des plans de masse d'Émile Aillaud. Quartier Fonds d'Eaubonne et quartier Pont de pierre ouest, projet de réhabilitation : correspondance, scénarios des limités, plan de référencement de modules, plans d'aménagement général, cahier des charges des espaces extérieurs, diagnostic technique sommaire et chiffré, photographies du diagnostic technique. Plan lumière, première phase : analyse diagnostic de l'état nocturne existant.
Cote
649W/33
 Date
1955-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 649W
  • Renouvellement urbain
  • Centre municipal de santé (CMS) Ténine, quartier Fonds...
  • Quartier des Courtillières et réhabilitation du Serpentin,...
Résultat n°14

Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 29, avenue Jean-Lolive. Règlement de copropriété (19 juin 1976). Dissolution de la copropriété (31 août 1976).
Cote
205W/21
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 205W
  • Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et...
Résultat n°15

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise Syntact : contrat, avenant, correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1991-1999). Vente de la SNC Pantin Chocolaterie : correspondance, attestations d'avancement des travaux, convention, avenant, plan, promesse de vente (1994-2000). Échanges avec l'entreprise Paris Ouest immobilier à propos de la promesse de vente de la SNC Pantin Chocolaterie : avis du domaine, promesse de vente, protocoles, correspondance, plans, permis de démolir, permis de construire, conventions (1991-1999).
Cote
474W/77
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 474W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie...
Résultat n°16

Première tranche. - Démolition. Dossier de rénovation urbaine. VRD.
Cote
205W/32
 Date
1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 205W
  • Première tranche. - Démolition. Dossier de rénovation...
Résultat n°17

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Plans topographiques (1993-1999). Plans d'exécution (1993).
Cote
474W/148
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 474W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation...
Résultat n°18

Plan d'aménagement de zone, cahier des charges, convention de garantie (1982-1992). LCR, travaux sur placettes ; local poubelles : permis de construire, plans ; jardinières ; entrée (1989-1992).
Cote
205W/167
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 205W
  • Plan d'aménagement de zone, cahier des charges, convention...
Résultat n°19

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 119 logements en accession à la propriété dans la résidence « Les Berges de l'Ourcq » rues Lakanal et Victor-Hugo. - Mission de commercialisation confiée à la société Constructa : correspondance, documentation, rapports de commercialisation, mandat de commercialisation, compte rendu de réunion, factures (1992-1993). Échanges avec la SCI Berges de l'Ourcq : convention de gestion, correspondance, comptes rendus de réunions, permis de construire, tableau des surfaces et prix des logements, convention de servitudes, liste des accédants, plans, procès-verbal des opérations d'expertise (1991-1992).
Cote
474W/121
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 474W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
Résultat n°20

Travaux VRD, troisième tranche : avant-projet sommaire Lafon (1981), comptes rendus de chantier (1988), bilan aménagement (1988), correspondance avec les entreprises SCREG et Berim (1988-1989).
Cote
205W/140
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 205W
  • Travaux VRD, troisième tranche : avant-projet sommaire...