Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/10
Date
27 septembre 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
Résultat n°2
Cote
449W/32
Date
8 juillet 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées, fixation...
Résultat n°3
Cote
449W/32
Date
27 octobre 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées, nouvelles...
Résultat n°4
Cote
400W/12
Date
20 juin 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
Résultat n°5
Cote
400W/8
Date
30 mars 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Rémunération horaire...
Résultat n°6
Cote
400W/11
Date
29 février 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
Résultat n°7
Cote
400W/14
Date
26 juin 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
Résultat n°8
Cote
400W/16
Date
28 mai 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
Résultat n°9
Cote
449W/32
Date
27 octobre 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées, nouvelles...
Résultat n°10
Cote
449W/32
Date
10 juin 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...