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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 15).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Études dirigées, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 30).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées, fixation...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Études dirigées, nouvelles normes d'accueil pour les écoles primaires hors zone d'éducation prioritaire (ZEP) (folio 91).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées, nouvelles...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs pour 1996-1997 (folio 5 verso).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Rémunération horaire...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 22 verso).

    Date

    29 février 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs (folio 54).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs pour 1998-1999 (folio 34 verso).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Études dirigées, nouvelles normes d'accueil pour les écoles primaires classées en zone d'éducation prioritaire (ZEP) (folio 90 verso).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées, nouvelles...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires classées en zone d'éducation prioritaire (ZEP), abaissement des seuils d'ouverture (folio 1 verso).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...