aire de stationnement

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Parking destiné aux usagers de l'hôtel de ville, tarification des places de stationnement (folio 46).	Cote 400W/6	Date 3 mars 1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993-1994) Registre des délibérations. - Parking destiné aux usagers...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Parking sis 157 avenue Jean-Lolive, acquisition au franc symbolique (folio 31).	Cote 400W/9	Date 1er juin 1995	Lieu Jean-Lolive (avenue)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Parking sis 157 avenue...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Location d'emplacements de stationnement à la SEMIP dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, avenant n° 1 pour trois places supplémentaires : décision 1999-068 (folio 80 verso).	Cote 449W/31	Date 2 juin 1999	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Location d'emplacements...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, attribution du contrat de délégation de service public à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 91).	Cote 400W/4	Date 6 juillet 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement payant réglementé, délégation de service public (folio 92 verso).	Cote 449W/32	Date 27 octobre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, renouvellement du marché (folio 60 verso).	Cote 400W/4	Date 26 mai 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Location de parkings sis rue du Pont-de-pierre, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1997-33 (folio 96).	Cote 400W/13	Date 16 avril 1997	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Location de parkings...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Location de parkings sis avenue Édouard-Vaillant, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-168 (folio 88 verso).	Cote 400W/12	Date 9 décembre 1996	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Location de parkings...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Renouvellement du parc des horodateurs du stationnement réglementé, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 2 000 000 francs (folio 90).	Cote 400W/5	Date 9 décembre 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Renouvellement du parc...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).	Cote 400W/4	Date 30 mars 1993	Lieu Pré-Saint-Gervais (rue du), Grilles (rue des), Djerzinski (rue de), Jules-Auffret (rue), Édouard-Vaillant (avenue), Courtois (rue), Gabrielle-Josserand (rue), Général-Leclerc (avenue du), Cartier-Bresson (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Modifications et extensions...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Convention de location de parkings sis avenue Édouard-Vaillant avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avenant n° 1 : décision 1998-74 (folio 85 verso).	Cote 400W/16	Date 15 septembre 1998	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Convention de location...
Résultat n°12	Création d´un parking d´intérêt régional et d´une gare d´autobus à l´église de Pantin, enquête d´utilité publique : affiche.	Cote 1Fi/2847	Date 11 décembre 1962	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Création d´un parking d´intérêt régional et d´une gare...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Contrat de concession du stationnement payant, avenant n° 4 modifiant le montant de la redevance versée à l'exploitant (folio 34).	Cote 400W/1	Date 6 février 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Contrat de concession...

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Registre des délibérations. - Parking destiné aux usagers de l'hôtel de ville, tarification des places de stationnement (folio 46).

Registre des délibérations. - Parking sis 157 avenue Jean-Lolive, acquisition au franc symbolique (folio 31).

Registre des délibérations. - Location d'emplacements de stationnement à la SEMIP dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, avenant n° 1 pour trois places supplémentaires : décision 1999-068 (folio 80 verso).

Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, attribution du contrat de délégation de service public à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 91).

Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement payant réglementé, délégation de service public (folio 92 verso).

Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, renouvellement du marché (folio 60 verso).

Registre des délibérations. - Location de parkings sis rue du Pont-de-pierre, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1997-33 (folio 96).

Registre des délibérations. - Location de parkings sis avenue Édouard-Vaillant, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-168 (folio 88 verso).

Registre des délibérations. - Renouvellement du parc des horodateurs du stationnement réglementé, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 2 000 000 francs (folio 90).

Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).

Registre des délibérations. - Convention de location de parkings sis avenue Édouard-Vaillant avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avenant n° 1 : décision 1998-74 (folio 85 verso).

Création d´un parking d´intérêt régional et d´une gare d´autobus à l´église de Pantin, enquête d´utilité publique : affiche.

Registre des délibérations. - Contrat de concession du stationnement payant, avenant n° 4 modifiant le montant de la redevance versée à l'exploitant (folio 34).