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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Parking destiné aux usagers de l'hôtel de ville, tarification des places de stationnement (folio 46).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Parking destiné aux usagers...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Parking sis 157 avenue Jean-Lolive, acquisition au franc symbolique (folio 31).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Parking sis 157 avenue...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Location d'emplacements de stationnement à la SEMIP dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, avenant n° 1 pour trois places supplémentaires : décision 1999-068 (folio 80 verso).

    Date

    2 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Location d'emplacements...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, attribution du contrat de délégation de service public à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 91).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement payant réglementé, délégation de service public (folio 92 verso).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, renouvellement du marché (folio 60 verso).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Location de parkings sis rue du Pont-de-pierre, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1997-33 (folio 96).

    Date

    16 avril 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Location de parkings...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Location de parkings sis avenue Édouard-Vaillant, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-168 (folio 88 verso).

    Date

    9 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Location de parkings...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Renouvellement du parc des horodateurs du stationnement réglementé, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 2 000 000 francs (folio 90).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Renouvellement du parc...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modifications et extensions...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Convention de location de parkings sis avenue Édouard-Vaillant avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avenant n° 1 : décision 1998-74 (folio 85 verso).

    Date

    15 septembre 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Convention de location...
  12. Résultat n°12

    Création d´un parking d´intérêt régional et d´une gare d´autobus à l´église de Pantin, enquête d´utilité publique : affiche.

    Date

    11 décembre 1962

    Cote

    1Fi/2847

    • Contexte : Affiches
    • Création d´un parking d´intérêt régional et d´une gare...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Contrat de concession du stationnement payant, avenant n° 4 modifiant le montant de la redevance versée à l'exploitant (folio 34).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Contrat de concession...