arrêté du maire - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers : arrêté du maire (n° 263 page 214).	Cote 977	Date 20 juillet 1846	Lieu Noyers (rue des)	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Acquisition de terrains...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Alignement sur les chemins de petite vicinalité : arrêté du maire (n° 29 page 115V).	Cote 976	Date 14 décembre 1838	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Alignement sur les chemins...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil, surveillance : arrêté du maire (n° 8/201 page 165).	Cote 977	Date 1er avril 1845	Lieu Montreuil (rue de)	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 322 page 259).	Cote 977	Date 10 novembre 1847	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Fourniture et pose de huit nouveaux réverbères : arrêté du maire (n° 89 page 73R).	Cote 976	Date 27 décembre 1836	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Fourniture et pose de...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 27/193 page 160).	Cote 977	Date 31 décembre 1844	Lieu Montreuil (rue de)	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine publique, paiement de monsieur Tellot : arrêté du maire (n° 25 page 19).	Cote 977	Date 1er juin 1840	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement de travaux de maçonnerie : arrêté du maire (n° 19/185 page 152).	Cote 977	Date 15 août 1844	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Construction du nouveau...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Acquisition de bâtiments, paiement des frais de notaire à maître Bizouard : arrêté du maire (n° 24 page 18).	Cote 977	Date 1er juin 1840	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Acquisition de bâtiments,...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Paiement des travaux de pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 268 page 218).	Cote 977	Date 10 septembre 1846	Lieu Montreuil (rue de)	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Paiement des travaux...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Achat de la maison commune, paiement des intérêts : arrêté du maire (n° 1 page 73R).	Cote 976	Date 20 janvier 1837	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Achat de la maison commune,...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).	Cote 977	Date 7 novembre 1841	Lieu Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison et de ses dépendances, paiement : arrêté du maire (n° 28 page 21).	Cote 977	Date 26 août 1840	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).	Cote 976	Date 30 novembre 1837	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Travaux dans les écoles et la mairie : arrêté du maire (n° 18 page 87V).	Cote 976	Date 30 novembre 1837	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Travaux dans les écoles...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement : arrêté du maire (n° 26/152 page 122).	Cote 977	Date 1er novembre 1843	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Construction du nouveau...
Résultat n°17	Registre des délibérations. - Paiement de travaux de plomberie à la fontaine et à son réservoir : arrêté du maire (n° 293 page 234).	Cote 977	Date 10 février 1847	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...
Résultat n°18	Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).	Cote 977	Date 1er novembre 1843	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Saillies à autoriser...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Élagage des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 12 page 9).	Cote 977	Date 28 février 1840	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Élagage des haies sur...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Allocation destinée aux réparations du presbytère et au traitement du curé desservant : arrêté du maire (n° 369 page 290).	Cote 977	Date 30 mars 1849	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Allocation destinée aux...

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Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers : arrêté du maire (n° 263 page 214).

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Registre des délibérations. - Fourniture et pose de huit nouveaux réverbères : arrêté du maire (n° 89 page 73R).

Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 27/193 page 160).

Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine publique, paiement de monsieur Tellot : arrêté du maire (n° 25 page 19).

Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement de travaux de maçonnerie : arrêté du maire (n° 19/185 page 152).

Registre des délibérations. - Acquisition de bâtiments, paiement des frais de notaire à maître Bizouard : arrêté du maire (n° 24 page 18).

Registre des délibérations. - Paiement des travaux de pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 268 page 218).

Registre des délibérations. - Achat de la maison commune, paiement des intérêts : arrêté du maire (n° 1 page 73R).

Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).

Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison et de ses dépendances, paiement : arrêté du maire (n° 28 page 21).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).

Registre des délibérations. - Travaux dans les écoles et la mairie : arrêté du maire (n° 18 page 87V).

Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement : arrêté du maire (n° 26/152 page 122).

Registre des délibérations. - Paiement de travaux de plomberie à la fontaine et à son réservoir : arrêté du maire (n° 293 page 234).

Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).

Registre des délibérations. - Élagage des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 12 page 9).

Registre des délibérations. - Allocation destinée aux réparations du presbytère et au traitement du curé desservant : arrêté du maire (n° 369 page 290).