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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers : arrêté du maire (n° 263 page 214).

    Date

    20 juillet 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de terrains...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Alignement sur les chemins de petite vicinalité : arrêté du maire (n° 29 page 115V).

    Date

    14 décembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Alignement sur les chemins...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil, surveillance : arrêté du maire (n° 8/201 page 165).

    Date

    1er avril 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 322 page 259).

    Date

    10 novembre 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Fourniture et pose de huit nouveaux réverbères : arrêté du maire (n° 89 page 73R).

    Date

    27 décembre 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fourniture et pose de...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 27/193 page 160).

    Date

    31 décembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine publique, paiement de monsieur Tellot : arrêté du maire (n° 25 page 19).

    Date

    1er juin 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement de travaux de maçonnerie : arrêté du maire (n° 19/185 page 152).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction du nouveau...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Acquisition de bâtiments, paiement des frais de notaire à maître Bizouard : arrêté du maire (n° 24 page 18).

    Date

    1er juin 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de bâtiments,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Paiement des travaux de pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 268 page 218).

    Date

    10 septembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement des travaux...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Achat de la maison commune, paiement des intérêts : arrêté du maire (n° 1 page 73R).

    Date

    20 janvier 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Achat de la maison commune,...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).

    Date

    7 novembre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison et de ses dépendances, paiement : arrêté du maire (n° 28 page 21).

    Date

    26 août 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).

    Date

    30 novembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Travaux dans les écoles et la mairie : arrêté du maire (n° 18 page 87V).

    Date

    30 novembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Travaux dans les écoles...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement : arrêté du maire (n° 26/152 page 122).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction du nouveau...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Paiement de travaux de plomberie à la fontaine et à son réservoir : arrêté du maire (n° 293 page 234).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Saillies à autoriser...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Élagage des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 12 page 9).

    Date

    28 février 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Élagage des haies sur...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Allocation destinée aux réparations du presbytère et au traitement du curé desservant : arrêté du maire (n° 369 page 290).

    Date

    30 mars 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Allocation destinée aux...