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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Allocation assistante maternelle, majoration à partir du deuxième enfant (folio 37).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Allocation assistante...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des assistantes maternelles (folio 52 verso).
Cote
400W/13
 Date
30 janvier 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Modification des conditions...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Prestation pantinoise d'aide à l'emploi d'une assistante maternelle, barême des tarifs au 1er janvier 1999 (folio 62 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Prestation pantinoise...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Allocation assistante maternelle, fixation du barème (folio 2 verso).
Cote
400W/5
 Date
6 juillet 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Allocation assistante...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Allocation assistante maternelle, fixation du barème (folio 24).
Cote
400W/2
 Date
2 juillet 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Allocation assistante...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Relais petite enfance, convention de prestation de service avec la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 15 verso).
Cote
449W/32
 Date
24 juin 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Relais petite enfance,...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Prestation pantinoise pour l'emploi d'une assistante maternelle, fixation du barème (folio 74 verso).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Prestation pantinoise...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Allocation assistante maternelle, fixation du barème (folio 14 verso).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Allocation assistante...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Emploi d'une assistante maternelle, fixation du barème (folio 101).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Emploi d'une assistante...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Assistantes maternelles, fixation des conditions de recrutement et de la rémunération (folio 11).
Cote
400W/10
 Date
27 septembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Assistantes maternelles,...