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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-86 (folio 18).

Date

26 juin 1992

Cote

400W/2

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Relogement des administrations présentes dans le centre administratif, concession d'aménagement à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 52).

Date

12 février 1998

Cote

400W/15

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-83 (folio 16).

Date

26 juin 1992

Cote

400W/2

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la trésorerie principale de Pantin n° 73 RAB 35 : décision n° 1991-211 (folio 3).

Date

19 décembre 1991

Cote

400W/1

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la trésorerie principale municipale n° 73 RAB 34 : décision n° 1991-210 (folio 2).

Date

19 décembre 1991

Cote

400W/1

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses du centre administratif, fin des travaux et arrêt définitif des comptes pour la police 375036744494U UAP - Socassur : décision n° 1992-68 (folio 86).

Date

14 mai 1992

Cote

400W/1

Résultat n°7

Transfert provisoire du centre des impôts et de la recette avant son emménagement au centre administratif Victor-Hugo : affiche.

Date

1972

Cote

1Fi/3100

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location du commissariat de police n° 74 RAB 22 : décision n° 1992-62 (folio 83).

Date

22 avril 1992

Cote

400W/1

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la sécurité sociale : décision n° 1992-64 (folio 84).

Date

27 avril 1992

Cote

400W/1

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-85 (folio 17).

Date

26 juin 1992

Cote

400W/2

Résultat n°11
Centre administratif au bord du canal : photographie noir et blanc.

1 media

Centre administratif au bord du canal : photographie noir et blanc.

Date

[1973]

Cote

3Fi/564