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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-86 (folio 18).

    Date

    26 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Relogement des administrations présentes dans le centre administratif, concession d'aménagement à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 52).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Relogement des administrations...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-83 (folio 16).

    Date

    26 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la trésorerie principale de Pantin n° 73 RAB 35 : décision n° 1991-211 (folio 3).

    Date

    19 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Centre administratif...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la trésorerie principale municipale n° 73 RAB 34 : décision n° 1991-210 (folio 2).

    Date

    19 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Centre administratif...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses du centre administratif, fin des travaux et arrêt définitif des comptes pour la police 375036744494U UAP - Socassur : décision n° 1992-68 (folio 86).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  7. Résultat n°7

    Transfert provisoire du centre des impôts et de la recette avant son emménagement au centre administratif Victor-Hugo : affiche.

    Date

    1972

    Cote

    1Fi/3100

    • Contexte : Affiches
    • Transfert provisoire du centre des impôts et de la...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location du commissariat de police n° 74 RAB 22 : décision n° 1992-62 (folio 83).

    Date

    22 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Centre administratif...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la sécurité sociale : décision n° 1992-64 (folio 84).

    Date

    27 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Centre administratif...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-85 (folio 17).

    Date

    26 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...