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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, fixation pour 1996 (folio 56 verso).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires et taxes funéraires en 1997 (folio 97 verso).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1999 (folio 49).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Renouvellement de la concession funéraire Blanc, décision modificative de la décision 1995-9 : décision 1995-49 (folio 6 verso).

Date

14 avril 1995

Cote

400W/9

Résultat n°5

Ordonnance concernant les décès et sépultures : affiche.

Date

14 messidor an XII

Cote

1Fi/2551

Résultat n°6

Reprise en 1941 des concessions dont la durée est expirée : affiche.

Date

3 juillet 1940

Cote

1Fi/250

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et des taxes funéraires pour 1994 (folio 87).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°8

Arrêté relatif aux déclarations d´inhumations et décès : affiche.

Date

21 vendémiaire an IX

Cote

1Fi/2550

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1994-9 (folio 9).

Date

26 janvier 1994

Cote

400W/6

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision 1999-004 (folio 83 verso).

Date

12 janvier 1999

Cote

400W/17

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1995-9 (folio 42).

Date

20 janvier 1995

Cote

400W/8

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, taxes de convoi et taxes funéraires du cimetière communal, proposition de revalorisation (folio 19).

Date

15 décembre 1994

Cote

400W/8

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1998 (folio 31 verso).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et taxes funéraires en 1993 (folio 3).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/3