concession funéraire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, fixation pour 1996 (folio 56 verso).	Cote 400W/10	Date 20 décembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires et taxes funéraires en 1997 (folio 97 verso).	Cote 400W/12	Date 19 décembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1999 (folio 49).	Cote 400W/17	Date 10 décembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Renouvellement de la concession funéraire Blanc, décision modificative de la décision 1995-9 : décision 1995-49 (folio 6 verso).	Cote 400W/9	Date 14 avril 1995	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Renouvellement de la...
Résultat n°5	Ordonnance concernant les décès et sépultures : affiche.	Cote 1Fi/2551	Date 14 messidor an XII	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Ordonnance concernant les décès et sépultures : affiche.
Résultat n°6	Reprise en 1941 des concessions dont la durée est expirée : affiche.	Cote 1Fi/250	Date 3 juillet 1940	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Reprise en 1941 des concessions dont la durée est expirée...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et des taxes funéraires pour 1994 (folio 87).	Cote 400W/5	Date 9 décembre 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
Résultat n°8	Arrêté relatif aux déclarations d´inhumations et décès : affiche.	Cote 1Fi/2550	Date 21 vendémiaire an IX	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Arrêté relatif aux déclarations d´inhumations et décès...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1994-9 (folio 9).	Cote 400W/6	Date 26 janvier 1994	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1993-1994) Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision 1999-004 (folio 83 verso).	Cote 400W/17	Date 12 janvier 1999	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1995-9 (folio 42).	Cote 400W/8	Date 20 janvier 1995	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, taxes de convoi et taxes funéraires du cimetière communal, proposition de revalorisation (folio 19).	Cote 400W/8	Date 15 décembre 1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1998 (folio 31 verso).	Cote 400W/15	Date 18 décembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et taxes funéraires en 1993 (folio 3).	Cote 400W/3	Date 10 décembre 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...

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Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, fixation pour 1996 (folio 56 verso).

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires et taxes funéraires en 1997 (folio 97 verso).

Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1999 (folio 49).

Registre des délibérations. - Renouvellement de la concession funéraire Blanc, décision modificative de la décision 1995-9 : décision 1995-49 (folio 6 verso).

Ordonnance concernant les décès et sépultures : affiche.

Reprise en 1941 des concessions dont la durée est expirée : affiche.

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et des taxes funéraires pour 1994 (folio 87).

Arrêté relatif aux déclarations d´inhumations et décès : affiche.

Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1994-9 (folio 9).

Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision 1999-004 (folio 83 verso).

Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1995-9 (folio 42).

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, taxes de convoi et taxes funéraires du cimetière communal, proposition de revalorisation (folio 19).

Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1998 (folio 31 verso).

Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et taxes funéraires en 1993 (folio 3).