Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/10
Date
20 décembre 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
Résultat n°2
Cote
400W/12
Date
19 décembre 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
Résultat n°3
Cote
400W/17
Date
10 décembre 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales...
Résultat n°4
Cote
400W/9
Date
14 avril 1995
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Renouvellement de la...
Résultat n°5
Cote
1Fi/2551
Date
14 messidor an XII
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Ordonnance concernant les décès et sépultures : affiche.
Résultat n°6
Cote
1Fi/250
Date
3 juillet 1940
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Reprise en 1941 des concessions dont la durée est expirée...
Résultat n°7
Cote
400W/5
Date
9 décembre 1993
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
Résultat n°8
Cote
1Fi/2550
Date
21 vendémiaire an IX
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté relatif aux déclarations d´inhumations et décès...
Résultat n°9
Cote
400W/6
Date
26 janvier 1994
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
Résultat n°10
Cote
400W/17
Date
12 janvier 1999
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
Résultat n°11
Cote
400W/8
Date
20 janvier 1995
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
Résultat n°12
Cote
400W/8
Date
15 décembre 1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
Résultat n°13
Cote
400W/15
Date
18 décembre 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales...
Résultat n°14
Cote
400W/3
Date
10 décembre 1992
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...