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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, fixation pour 1996 (folio 56 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires et taxes funéraires en 1997 (folio 97 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1999 (folio 49).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Renouvellement de la concession funéraire Blanc, décision modificative de la décision 1995-9 : décision 1995-49 (folio 6 verso).

    Date

    14 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Renouvellement de la...
  5. Résultat n°5

    Ordonnance concernant les décès et sépultures : affiche.

    Date

    14 messidor an XII

    Cote

    1Fi/2551

    • Contexte : Affiches
    • Ordonnance concernant les décès et sépultures : affiche.
  6. Résultat n°6

    Reprise en 1941 des concessions dont la durée est expirée : affiche.

    Date

    3 juillet 1940

    Cote

    1Fi/250

    • Contexte : Affiches
    • Reprise en 1941 des concessions dont la durée est expirée...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et des taxes funéraires pour 1994 (folio 87).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
  8. Résultat n°8

    Arrêté relatif aux déclarations d´inhumations et décès : affiche.

    Date

    21 vendémiaire an IX

    Cote

    1Fi/2550

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux déclarations d´inhumations et décès...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1994-9 (folio 9).

    Date

    26 janvier 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision 1999-004 (folio 83 verso).

    Date

    12 janvier 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1995-9 (folio 42).

    Date

    20 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, taxes de convoi et taxes funéraires du cimetière communal, proposition de revalorisation (folio 19).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1998 (folio 31 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et taxes funéraires en 1993 (folio 3).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...