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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Volontaires pour le service national au titre de la politique de la ville, affectation d'appelés du contingent (folio 30).
Cote
400W/8
 Date
15 décembre 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Volontaires pour le service...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Conscription, agrandissement de la salle du tirage au sort (n° 13/206 page 170).
Cote
977
 Date
4 mai 1845
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Conscription, agrandissement...
Résultat n°3

« Retour immédiat du service militaire à douze mois, statut démocratique du soldat. Droit de vote à dix-huit ans » : affiche.
Cote
1Fi/3431
 Date
1965
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Retour immédiat du service militaire à douze mois,...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Conscription, projet d'agrandissement de la salle du tirage au sort (n° 7/173 page 140).
Cote
977
 Date
10 mai 1844
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Conscription, projet...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Projet de quartier des Courtillières, mise à disposition d'un appelé du contingent (folio 52).
Cote
400W/14
 Date
26 juin 1997
 Lieu
Courtillières (quartier des)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Projet de quartier des...