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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 90 verso).

Date

25 janvier 1996

Cote

400W/10

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'école Saint-Joseph (folio 47 verso).

Date

19 septembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Mission locale pour les jeunes, élection des représentants du conseil municipal (folio 56 verso).

Date

18 octobre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal à l'association du Ciné 104 (folio 23).

Date

29 février 1996

Cote

400W/11

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Élection des membres des commissions municipales à la représentation proportionnelle (folio 60 verso).

Date

29 juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).

Date

25 novembre 1855

Cote

978

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Remplacement des membres de la deuxième et de la troisième commission (folio 5 verso).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 58).

Date

12 février 1998

Cote

400W/15

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Élection des représentants du conseil municipal au sein de la commission de délégation de service public (folio 61).

Date

26 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 6).

Date

24 septembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Conseiller municipal délégué, attribution d'une indemnité de fonction (folio 27).

Date

23/06/1994

Cote

400W/7

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 48).

Date

26 janvier 1995

Cote

400W/8

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, modification (folio 49).

Date

25 juin 1998

Cote

400W/16

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements secondaires (folio 6).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°15

« Georges Marie, maire-adjoint, est mort le 9 décembre 1962 » : affiche.

Date

décembre 1962

Cote

1Fi/2856

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Installation de huit conseillers municipaux (n° 264 page 214).

Date

10 août 1846

Cote

977

Résultat n°17

Lettre anonyme d'un militant communiste adressée à André Korzec, maire-adjoint.

Date

12 mai 1989

Cote

8Z/1

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Comité du syndicat intercommunal de la maison de retraite La Seigneurie, désignation d'un représentant du conseil municipal (folio 74).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Décès de Marcelle Street, hommage (folio 2 verso).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°20

Les conseillers municipaux des villes de France au XXe siècle

Date

2007

Cote

BIBH/POL/017