conseiller municipal

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 90 verso).	Cote 400W/10	Date 25 janvier 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'école Saint-Joseph (folio 47 verso).	Cote 400W/12	Date 19 septembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Désignation d'un représentant...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Mission locale pour les jeunes, élection des représentants du conseil municipal (folio 56 verso).	Cote 400W/5	Date 18 octobre 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Mission locale pour les...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal à l'association du Ciné 104 (folio 23).	Cote 400W/11	Date 29 février 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Désignation des représentants...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Élection des membres des commissions municipales à la représentation proportionnelle (folio 60 verso).	Cote 400W/9	Date 29 juin 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Élection des membres...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).	Cote 978	Date 25 novembre 1855	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Installation du conseil...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Remplacement des membres de la deuxième et de la troisième commission (folio 5 verso).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Remplacement des membres...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 58).	Cote 400W/15	Date 12 février 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Élection des représentants du conseil municipal au sein de la commission de délégation de service public (folio 61).	Cote 400W/4	Date 26 mai 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Élection des représentants...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 6).	Cote 400W/17	Date 24 septembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Représentants du conseil...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Conseiller municipal délégué, attribution d'une indemnité de fonction (folio 27).	Cote 400W/7	Date 23/06/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Conseiller municipal...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 48).	Cote 400W/8	Date 26 janvier 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, modification (folio 49).	Cote 400W/16	Date 25 juin 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Représentation du conseil...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements secondaires (folio 6).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Désignation des représentants...
Résultat n°15	« Georges Marie, maire-adjoint, est mort le 9 décembre 1962 » : affiche.	Cote 1Fi/2856	Date décembre 1962	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches « Georges Marie, maire-adjoint, est mort le 9 décembre...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Installation de huit conseillers municipaux (n° 264 page 214).	Cote 977	Date 10 août 1846	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Installation de huit...
Résultat n°17	Lettre anonyme d'un militant communiste adressée à André Korzec, maire-adjoint.	Cote 8Z/1	Date 12 mai 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 8Z - Archives d'une personne anonyme Lettre anonyme d'un militant communiste adressée à...
Résultat n°18	Registre des délibérations. - Comité du syndicat intercommunal de la maison de retraite La Seigneurie, désignation d'un représentant du conseil municipal (folio 74).	Cote 449W/32	Date 30 septembre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Comité du syndicat intercommunal...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Décès de Marcelle Street, hommage (folio 2 verso).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Décès de Marcelle Street,...
Résultat n°20	Les conseillers municipaux des villes de France au XXe siècle	Cote BIBH/POL/017	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliotheque_historique Les conseillers municipaux des villes de France au...

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Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 90 verso).

Registre des délibérations. - Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'école Saint-Joseph (folio 47 verso).

Registre des délibérations. - Mission locale pour les jeunes, élection des représentants du conseil municipal (folio 56 verso).

Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal à l'association du Ciné 104 (folio 23).

Registre des délibérations. - Élection des membres des commissions municipales à la représentation proportionnelle (folio 60 verso).

Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).

Registre des délibérations. - Remplacement des membres de la deuxième et de la troisième commission (folio 5 verso).

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 58).

Registre des délibérations. - Élection des représentants du conseil municipal au sein de la commission de délégation de service public (folio 61).

Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 6).

Registre des délibérations. - Conseiller municipal délégué, attribution d'une indemnité de fonction (folio 27).

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 48).

Registre des délibérations. - Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, modification (folio 49).

Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements secondaires (folio 6).

« Georges Marie, maire-adjoint, est mort le 9 décembre 1962 » : affiche.

Registre des délibérations. - Installation de huit conseillers municipaux (n° 264 page 214).

Lettre anonyme d'un militant communiste adressée à André Korzec, maire-adjoint.

Registre des délibérations. - Comité du syndicat intercommunal de la maison de retraite La Seigneurie, désignation d'un représentant du conseil municipal (folio 74).

Registre des délibérations. - Décès de Marcelle Street, hommage (folio 2 verso).

Les conseillers municipaux des villes de France au XXe siècle