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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 90 verso).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'école Saint-Joseph (folio 47 verso).

    Date

    19 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Désignation d'un représentant...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Mission locale pour les jeunes, élection des représentants du conseil municipal (folio 56 verso).

    Date

    18 octobre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Mission locale pour les...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal à l'association du Ciné 104 (folio 23).

    Date

    29 février 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Désignation des représentants...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Élection des membres des commissions municipales à la représentation proportionnelle (folio 60 verso).

    Date

    29 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Élection des membres...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).

    Date

    25 novembre 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Installation du conseil...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Remplacement des membres de la deuxième et de la troisième commission (folio 5 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Remplacement des membres...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 58).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Élection des représentants du conseil municipal au sein de la commission de délégation de service public (folio 61).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Élection des représentants...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 6).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Représentants du conseil...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Conseiller municipal délégué, attribution d'une indemnité de fonction (folio 27).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Conseiller municipal...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 48).

    Date

    26 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, modification (folio 49).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Représentation du conseil...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements secondaires (folio 6).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Désignation des représentants...
  15. Résultat n°15

    « Georges Marie, maire-adjoint, est mort le 9 décembre 1962 » : affiche.

    Date

    décembre 1962

    Cote

    1Fi/2856

    • Contexte : Affiches
    • « Georges Marie, maire-adjoint, est mort le 9 décembre...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Installation de huit conseillers municipaux (n° 264 page 214).

    Date

    10 août 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Installation de huit...
  17. Résultat n°17

    Lettre anonyme d'un militant communiste adressée à André Korzec, maire-adjoint.

    Date

    12 mai 1989

    Cote

    8Z/1

    • Contexte : 8Z - Archives d'une personne anonyme
    • Lettre anonyme d'un militant communiste adressée à...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Comité du syndicat intercommunal de la maison de retraite La Seigneurie, désignation d'un représentant du conseil municipal (folio 74).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Comité du syndicat intercommunal...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Décès de Marcelle Street, hommage (folio 2 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Décès de Marcelle Street,...
  20. Résultat n°20

    Les conseillers municipaux des villes de France au XXe siècle

    Auteur

    Brunet (Jean-Paul)

    Date

    2007

    Cote

    BIBH/POL/017

    • Contexte : Bibliotheque_historique
    • Les conseillers municipaux des villes de France au...